Modéle Dossier Lance ou Corps Arme illégal

**Darkaprincesse**

Voici modèle pour Dossier Corps Arme illégal ou Lance ilégal

Fin de journée si la lance ou le corps arme pas détuit, merci de mettre à Transmettre.

Si les personnes arborent un arme, rajouter dans le dossier Port Arme illégal.

Citation:

Faflo - 12 mai 1457- [TOP] Lance illegal - Troyes

Chef d'inculpation : [TOP] Lance illégal
Ville : Troyes
Enquêteur : Darkaprincesse
Victime(s) : Le Duché
Suspect(s) : Faflo
Témoin(s) :
Lieu : Troyes
Observations complémentaires :

Preuves :

Citation:

Troyes : 12 mai 1457 à 06h23

Sont arrivés :
--------------------

Faflo de la Mandallaz (Chalon) lvl2 264écus |OMCF| *Bourgogne*

Témoignages :

Citation:

Moi, Darkaprincesse, Douanier et Lieutenant de la Prévôté de Troyes, le 12 mai 1457, certifie avoir vu l’individu Faflo en compagnie Touco , fouler le sol de la ville de Troyes en Lance.

Courrier lui a été envoyé le jour de son arrivée, lui enjoignant de détruire sa lance.

Faict sous serment 12ème jour du mois de mai de l’an de grâce 1457

Darkaprincesse
Douanier et Lieutenant de la Prévôté de Troyes

Copie courrier envoyé

Citation:

Tête de lance/corps arme: Faflo
Personnes dans la lance/corps arme: Touco

Message Type envoyé: oui

Reponse des personnes:
- Tete de liste: en attente
- Autre: en attente

Citation:

Troyes le 12 mai 1457

Vous êtes arrivée dans la bonne ville de Troyes en lance

Lance de Faflo, Touco - Sur autorisation

et vous êtes le meneur de celui ci qui se trouve actuellement sur les terres de la Champagne.

Or le codex Champenois précise ceci :
Livre 4 opus 5 Art. 4 Des groupes armés et des lances
Les groupes armées et les lances sont interdits sur le territoire Champenois. Refuser de transformer un groupe armé ou une lance en un groupe simple est un délit sérieux.
Sont exempts de cette interdiction :
-Les nobles Champenois.
-Les membres du conseil ducal de Champagne.
-Les groupes armés ou lances ayant reçu l'accord du Conseil de Champagne.
-Les groupes armés ou lances ayant reçu l'accord du Maire de la ville dans laquelle ceux-ci se trouvent.
-Les Loups de Champagne, la prévôté et la maréchaussée.

Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Je vous rappelle que la non-coopération avec la prévôté est un délit, donc en l'absence de réponse de votre part, nous nous verrions obliger de vous mettre en procès, cf. :
Livre.2 Opus. 4 Art.5 Du refus de coopération avec la Justice
Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.

Si vous n'avez donc point l'accord du Conseil, je vous demande de dissoudre cette lance/groupe armé, ou bien de signaler votre présence au conseil de Champagne (en l'occurrence, au Connétable ou au Prévôt) afin d'obtenir de lui l'accord de garder ce groupe sur nos terres.

Cordialement,

Darkaprincesse
Douanier et Lieutenant de la Prévôté dé Troyes

Suspects :

Faflo

Lien dossier : http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/faflo-top-lance-illegal-troyes-le-12-mai-1457-en-cours-t9599.htm#98446

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**Ghost60**

MAJ changement de l'article sur les lances et groupes.

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Prevost des maréchaux