Citadelle de Reims : Caserne de la Prévosté

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 Axarius[TOP-non paiement des impôts]Varennes, le 05/07/1457(Local)

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bibilekayakiste
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MessageSujet: Axarius[TOP-non paiement des impôts]Varennes, le 05/07/1457(Local)   Dim 5 Juil - 17:39

Faits : Axarius TOP-Non paiement des impôts - Varennes le 5 juillet 1457


Chef d'inculpation : TOP-Non paiement des Impôts
Ville : Varennes
Enquèteur : Bibilekayakiste
Victime(s) : La mairie de Varennes
Suspect(s) : Axarius
Témoin(s) : Kelso
Lieu : Varennes
Obervations complémentaires :





Preuves :

Citation:
Axarius : 30,00 écus (+8,70 écus de pénalité) avant le 2009-06-16



Témoignages :
Citation:

Moi, Kelso , Maire et Recouvreur d’Impôts de Varennes, certifie avoir adressé à , Axarius, missive le 3 juillet 1457 à lui intimant payer ses impôts dûs
à la Mairie de Varennes.

Axarius : 30,00 écus (+8,70 écus de pénalité) avant le 2009-06-16


faict sous serment le 5ème jour du mois de juillet de l’an de grâce 1457

Kelso
Maire de Varennes


Suspects :

Axarius





Lien dossier : http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-l-ordre-public-economique-f101/axariustop-non-paiement-des-imptsvarennes-le-05-07-1457local-t10519.htm#106673

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Koroseth
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MessageSujet: Re: Axarius[TOP-non paiement des impôts]Varennes, le 05/07/1457(Local)   Lun 20 Juil - 11:01

Transmis BAJ

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Atalan
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MessageSujet: Re: Axarius[TOP-non paiement des impôts]Varennes, le 05/07/1457(Local)   Mar 3 Nov - 16:45

Procès toujours en cours depuis la date de mise en accusation

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Axarius[TOP-non paiement des impôts]Varennes, le 05/07/1457(Local)

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