Citadelle de Reims : Caserne de la Prévosté

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 Fix - 12 Avril 1457- TOP non paiement impôts - Conflans(en cours)

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azelma
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MessageSujet: Fix - 12 Avril 1457- TOP non paiement impôts - Conflans(en cours)   Lun 13 Avr - 0:22

Fix - 12 Avril 1457- TOP non paiement impôts - Conflans

Chef d'inculpation : [TOP] non paiement impôts
Ville : Conflans
Enquêteur : Azelma, dame de Vulaines
Victime(s) : La mairie de Conflans
Suspect(s) : Fix
Témoin(s) : Azelma
Lieu : Conflans
Obervations complémentaires :


Preuves :

Fix : 15,00 écus (+4,95 écus de pénalité) avant le 2009-03-20
Fix : 15,00 écus (+3,00 écus de pénalité) avant le 2009-04-02


Témoignage :

Citation:
Moi Azelma, Maire de la ville de Conflans, certifie que Fix n'a pas payé ses impôts depuis le 20 mars 1457 à la mairie de Conflans-lès-Sens.
Fait sous serment le 12 Avril 1457
Azelma
Maire de Conflans.



Suspect :


Lien du dossier :
http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-publique-economique-f101/fix-12-avril-1457-top-non-paiement-impots-conflansen-cours-t9290.htm#95790
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Atalan
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MessageSujet: Re: Fix - 12 Avril 1457- TOP non paiement impôts - Conflans(en cours)   Ven 17 Avr - 23:33

Citation:
Dernier village où ce personnage a été recensé: Conflans-lès-Sens [Duché de Champagne (Domaine Royal)], aujourd'hui à 8h24.




Citation:
Fix entreprend actuellement une retraite spirituelle.
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MessageSujet: Re: Fix - 12 Avril 1457- TOP non paiement impôts - Conflans(en cours)   Ven 12 Juin - 12:27

Citation:
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Dernière connexion le 11 Juin 2009 à 20h54


Le procès va pouvoir reprendre. Il est sorti de sa retraite

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MessageSujet: Re: Fix - 12 Avril 1457- TOP non paiement impôts - Conflans(en cours)   Mar 3 Nov - 16:40

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Champagne (Domaine Royal)
Village : Conflans-lès-Sens

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Fix - 12 Avril 1457- TOP non paiement impôts - Conflans(en cours)

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