Faits : Ornithomax [non paiement impôts] Troyes 15/02/1456


Chef d'inculpation :[TOP] Impôts impayes
Ville : Troyes
Enquèteur : Ereon
Victime(s) : La Mairie de Troyes
Suspect(s) : Ornithomax
Témoin(s) : Ereon
Lieu : Troyes
Obervations complémentaires :
Codex : Livre 4, opus 5, article 8 : Du non-paiement des impôts municipaux


Preuves :

Citation:

Ornithomax : 156,00 écus (+804,96 écus de pénalité) avant le 2008-02-15

Témoignages :

Citation:

Moi, Ereon, Maire de Troyes certifie que Ornithomax n'a pas payé ses impôts depuis le 20/05/1457 à la mairie de Troyes. Courrier lui a été envoyé par Dame Darkaprincesse, Conseiller chargé du recouvrement des impayés d'impôts et Lieutenant de la Prévôté de Troyes pour qu'il s'acquitte des sommes dues. Faict sous serment le 05ème jour de juillet de l’an de grâce 1457 Ereon Maire de Troyes

Suspects :

Ornithomax



Lien dossier :

http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-l-ordre-public-economique-f101/ornithomax-non-paiement-impts-troyes-15-02-1456-t10551.htm#107051

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Bonjour, je viens de prendre connaissance de cette accusation. Cela me fait de la peine de me retrouver sur le banc des accusés. Je suis un petit érudit calme, à la vie paisible et sans problème.
Je m'étais toujours refusé de payer cet impôt de février 2008 s'élevant à 150 écus lors de sa levée puisque ce n'étaient que de viles brigands à la tête de la ville. J'ai d'ailleurs participé à leur chasse sous les ordres de Darkaprincesse.
Comme je l'ai dit au tribunal, j'aurais préféré être prévenu avant d'y avoir été convoqué. De même, si Troyes a besoin d'argent je peux essayer de rembourser au plus vite (quelques jours) cet impôt.

Cordialement,

Ornithomax