Verdict des procès

Verdict procès Staninou
Victime : Messire Spictaupin

our les verdict ou la demande de remboursement des victimes est demandé il faut que celle-ci fasse la demande auprès de crxman84

Bonjour Dame Sevria,

J'informe Messire Spictaupin par courrier.

Belle journée à vous queen

Verdict procès Bob03
Victime : Shorcha

Verdict des procès Verdictpourschorchavs6

Courrier adressé à la victime pour son dédommagement

Bien à vous

Verdict procès Hamilcar

Je suis surprise de ce verdict car la preuve de rackett était avéré.
Bien à vous
Darkaprincesse

Bleu-bite Nombre de messages : 6 Date d'inscription : 03/11/2006

bonjour je me tourne vers vous car malgre un courrier a dame manouella je n'ai ni reponse ni information de comment recuperer ce que bob03 m'a volé....
merci de me tenir au courant
shorcha

Sergent gueulard Nombre de messages : 53 Date d'inscription : 29/04/2006

De plus c'est la présomption de culpabilité qui prévaut en Champagne, c'est à l'accusé de prouver son innocence...

Peut on m'expliquer pourquoi un brigand à été relaxé ? On se débat pour les faire emprisonner et on les relaxe ! Mais ou va t on franchement ? Ce n'est pas la peine dans ce cas de ce decarcasser pour les dossiers. Evil or Very Mad

Citation :: Peut on m'expliquer pourquoi un brigand à été relaxé ? On se débat pour les faire emprisonner et on les relaxe ! Mais ou va t on franchement ? Ce n'est pas la peine dans ce cas de ce decarcasser pour les dossiers

D'accord avec vous Elvis et Starfox surtout que les preuves du rackett sont les mêmes que les autres plaintes !!!

HRP : J'ai passé plus d'une heure sur ce dépôt de plainte pour expliquer à Asas toute la procédure et lui apprendre à faire des screens, ....
Je reste assez perplexe je dois dire Embarassed

Bizarre, bizarre, vous avez dit bizarre

alors je vais répondre car j'avais demandé à margie de m'eclairer la dessus ayant moi-même ete fort surprise de cette relaxe

elle n'avait pas vu la preuve que j'avais pourtant remis en gros

malheureusement on ne peut pas juger deux fois quelqu'un pour la même chose
mais j'avais demandé a margie d'envoyer un courrier au cac pour mandater la victime afin que justice soit faite au moins pour elle

depuis nous avons changer de conseil mais peut-etre pourrait-on envoyer tout le dossier au nouveau juge ou procureur afin qu'il decide si oui ou non la victime doit toucher un dédomagement

Sujet: Jugement Niobe Esclavagisme 7/01/1455 Lun 8 Jan - 7:47

Niobe était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Citation :: Nous Seb81, juge de Champagne représentons ce tribunal.

Entendons l'accusation de M. le procureur

Entendons les déclarations de la défense

Niobe vos agissements sont intolérables et nuisent au bon fonctionnement de votre ville et de notre Duché !

Comment pouvez-vous profiter ainsi de la crédulité des pauvres gens que vous enbauchez ?

En vertue du livre 2 Op2 art.9 du Codex de Champagne, le tribunal vous juge pour esclavagisme.

Niobe, le tribunal vous condamne à une amende de 10 écus aux remboursement des victimes et à deux jours de travail à la mine.

Vous fournirez les justificatifs aux forces de l'ordre de votre ville qui me rendrons compte dès que cela sera terminé.

Durant cette période, vous devez rester en Champagne et vous tenir à la disposition de la justice

Le tribunal vous invite à être plus attentif aux injonctions des forces de l'ordre. Leur travail est aussi la prévention. Si vous vous en moquez, prenez garde aux conséquence que cela pourraient avoir.

Nous avons des règles et des Lois que chacun doit respecter. Nous vous invitons à suivre cette voie.

Indiquons à l'accusée qu'elle peut déposer son dossier en appel; voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Enoncé du Verdict Prinelka

Prinelka était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :: Prinelka était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Attendu que l'accusée ne produit aucune denrée, elle est considérée comme marchand ambulant. A ce titre, elle est soumise aux réglementations locales, et doit éviter de destabiliser les marchés champenois, surchargés de tout en ce moment ;

Attendu que l'accusée dispose d'un mandat municipal pour lequel elle n'apporte aucune justification rationnelle ;

Considérant ainsi qu'elle n'apporte aucune preuve de sa bonne foi, en vertu du livre 1, opus 4, article 5 du codex sur la présomption de culpabilité ;

Nous, SanAntonio d'Appérault, juge de Champagne, reconnaissons l'accusé coupable de trouble à l'ordre public par non respect des réglementations sur les marchands, par la destabilisation des marchés troyens et conflandais.

Nous condamnons ainsi l'accusée à 3 jours de prison ainsi qu'à une amende de 100 écus, amende largement couverte par ses ventes à Troyes et à Conflans.
En vertu de la décision des Etats Généraux et la motion 402 : "Les amendes supérieures ou égales à 50 écus demandées par le juge aux accusés doivent être versées au Duché par le biais de la foire ducale. "

Indiquons à l’accusé la façon de payer son amende : Vous devrez faire l'achat sur la foire ducale d'une miche de pain au prix de 50 écus sous 7 jours, et fournir la preuve de votre achat au juge du duché.
voici les motions : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=90684

Indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287

Verdict de procès Amröd
Amröd était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Au vue des témoignages et des preuves apportées, nous, SanAntonio d'Appérault, juge de Champagne, ne pouvons que reconnaître la culpabilité de l'accusé dans cette affaire.

Cependant, l'accusé est décédé au cours de l'audience, sans un sou sur lui. Il sera donc par conséquent impossible pour le défunt de s'acquitter de sa peine.

Ainsi, nous le condamnons à une amende symbolique qui ne sera jamais touchée par le duché.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Enoncé du verdict Islington

Islington était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Dotch d'Appérault de Cassel a écrit:: Procès ayant opposé Islington à la municipalité de Troyes

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Nous, Dotch d'Appérault de Cassel, en nostre qualité de Juge de Champagne et au nom de la justice Champenoise rendons le verdict suivant :

Attendu que le prévenu était parfaitement au courant de la situation de pénurie de bois par le fait que le maire de la ville avait prévenu ces habitants et par les différents panneaux d'affichage.

Attendu que le prévenu a consciemment racheté le bois mis en vente par la mairie, pour s'enrichir profitant de cette pénurie.

Attendu que le bois revendus était à un prix socialement non tolérable, attendu que la spéculation abusive se définit dans le codex de la manière suivante : "Constitue un acte de spéculation abusive, tout comportement marchand, relatif à un bien, exercé par des personnes ne produisant pas ce bien, visant à créer une pénurie artificielle et pratiquant des prix excédant le seuil socialement tolérable. L’existence d’un décret municipal ou, à défaut Ducal, imposant un prix maximal sur une marchandise constitue sans doute possible le référent par excellence pour caractériser ce seuil socialement tolérable." (Livre 2 opus 3 article 2 du codex).

Nous Dotch d'Appérault de Cassel, Juge de Champagne, reconnaissons l'accusé coupable de spéculation abusive.
Par conséquent condamnons, l'accusé à une amende de 50 écus ainsi qu'à 10 jours de travaux forcé à la mine.

Pour les travaux forcés, l'accusé devra travailler pendant 10 jours à la mine et fournir la preuve de son travail quotidien. Les preuves (copies d'écran) devront être fournies au prévôt Dotch sous 15 jours. Passé ce délai, de nouvelles poursuites seraient entamées contre lui.

Indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.

Procès ayant opposé Zagri au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Zagri était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Dotch d'Apperault de Cassel a écrit:: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Nous, Dotch d'Appérault de Cassel, en nostre qualité de Juge de Champagne et au nom de la justice Champenoise rendons le verdict suivant :

Attendu que l'accusé n'a point souhaité s'exprimer lors de son procès, refusant ainsi de témoigner et présenter une explication.

Attendu que la présomption de culpabilité est de vigueur en Champagne.

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Nous, Dotch d'Appérault de Cassel, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable de tentative de révolte et de trouble à l'ordre public.

Nous condamnons l'accusé à une amende de 30 écus ainsi qu'à 3 jours de prison.

Indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Verdict de Procès JeanMass contre le Duché de Champagne
Accusé de Trouble à l'ordre public
Victime Arthas 2500

Dotch d'Apperault de Cassel a écrit:: Jeanmass était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Nous, Dotch d'Appérault de Cassel, en nostre qualité de Juge de Champagne et au nom de la justice Champenoise rendons le verdict suivant :

Attendu que l'accusé n'a souhaité s'exprimer lors de son procès que pour montrer le peu d'intérêt qu'il a pour nos lois, refuse ainsi de témoigner et présenter une explication quant à ses agissements envers Messire Arthas2500.

Attendu que la présomption de culpabilité est de vigueur en Champagne.
Attendu que le brigandage est reconnu comme un délit sérieux selon notre Codex Livre 2 Opuscule 2 article 8.

Nous, Dotch d'Appérault de Cassel, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable de brigandage.

Nous condamnons l'accusé à une peine de 3 jours de prison, jours pendant lesquels il aura tout le loisir de réfléchir tant sur ses actes que sur nos lois, ainsi qu'à une amende de 20 écus.

Indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel dont voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours

Verdict de procès Val56 contre le Duché de Champagne
Trouble à l'ordre public

Dotch D'Apperaul de Cassel a écrit:: Procès ayant opposé Val56 au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Val56 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
*le Duc, fit remettre au juge de Champagne Dame Dotch d'Appérault, le verdict, qu'il avait lui même rédigé, en vertu de son pouvoir divin. Le Juge de Champagne se mit à lire le verdict : *

"Nous KurtWagner Duc de Champagne rendons le verdict suivant :

Attendu que l'accusé reconnaît les faits, et reconnaît avoir fait une erreur en se révoltant seul face aux gardes de la ville.

Relaxons l'accusé, qu'il soit bien entendu messire, qu'un autre acte de ce genre et vous seriez condamné.

Nous KurtWagner déclarons l'accusé non coupable"

*Le Juge replia le parchemin avant de sortir de la salle d'audience*

Procès ayant opposé Metalaz à la municipalité de Troyes

Metalaz était accusé de escroquerie.

Le juge Varden a écrit:: Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Messire Metalaz, je vous envoie ci-joint le verdict que j’ai rendu dans le procès vous opposant à la ville de Troyes et au Duché de Champagne, n’ayant pas eu l’immense honneur de vous voir venir vous défendre des faits qui vous sont reprochés. Le Codex condamnant la non coopération avec la Justice, je suis dans l’obligation d’y voir des circonstances aggravantes. De même, avec les éléments qui ont été ajoutés au dossier je vous juge égalemant pour de multiples faits de brigandage et troubles à l’ordre public sur les belles routes de Champagne. L’escroquerie est punie par le Codex en son Livre 2 Op.3 Art.1 et l’arrêté de la ville de Troyes validé par le Conseil Ducal punit ce genre de comportement néfaste à nos marchés.
De même le brigandage en bande organisée est puni par le Codex en son Livre 2 Op.2 Art.8 et est considéré comme un crime grave.

Nous, Varden, en nostre qualité de Juge de Champagne et au nom de la justice Champenoise rendons le verdict suivant :

Attendu que l’accusé n’a pas jugé utile de venir ici même prouver son innocence sur les faits dont il était accusé et que les faits qui lui ont été reprochés correspondent avec ses activités le jour du crime.

Attendu que la présomption de culpabilité est régie par le Codex en son Livre 1 Op.4 Art.5 et que le brigandage en bande organisée constitue un crime grave selon le Codex en son Livre 2 Op.2 Art 8.

Attendu que l’escroquerie estpuniee par le Codex en son Livre 2 Op.3 Art15 et l’arrêté municipal du 28 janvier 1455 sur les marchands ambulants non champenois.

Nous, Varden, Juge de Champagne, reconnaissons l'accusée coupable d’escroquerie et de trouble à l’ordre public.

Nous condamnons ainsi l'accusé à une amende de 400 écus pour escroquerie et dissimulation de vente non autorisée sur le marché de la ville de Troyes qui lui seront prélevés de suite, permettant à l'accusée de réfléchir à son comportement irrespectueux. De même, condamnons l’accusé une amende de 250 écus et à une peine de 6 jours de prison pour multiples actes de brigandage sur nos routes en bande organisée en espérant qu’il se sépare de ces mauvaises fréquentations et arrête de suivre le chemin de ses agissements illégaux.

Indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours.

Procès ayant opposé Oromis59 à la municipalité de Troyes

Oromis59 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Le juge Varden a écrit:: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
L’escroquerie est punie par le Codex en son Livre 2 Op.3 Art.1 et l’arrêté de la ville de Troyes validé par le Conseil Ducal punit ce genre de comportement néfaste à nos marchés.
De même le brigandage en bande organisée est puni par le Codex en son Livre 2 Op.2 Art.8 et est considéré comme un crime grave.

Nous, Varden, en nostre qualité de Juge de Champagne et au nom de la justice Champenoise rendons le verdict suivant :

Attendu que l’accusé n’a pas jugé utile de venir ici même prouver son innocence sur les faits dont il était accusé et que des preuves nous assurant de sa culpabilité sont venus s’ajouter au dossier.

Attendu que la présomption de culpabilité est régie par le Codex en son Livre 1 Op.4 Art.5.

Attendu que l’escroquerie est punie par le Codex en son Livre 2 Op.2 Art.9 et l’arrêté municipal de Troyes fixant à 14 écus le salaire minimum pour embaucher.

Nous, Varden, Juge de Champagne, reconnaissons l'accusé coupable d’esclavagisme.

Nous condamnons ainsi l'accusé à une amende de 28 écus pour esclavagisme au sein de la ville de Troyes qui lui seront prélevés de suite, permettant à l'accusé de réfléchir à son comportement irrespectueux. De même, condamnons l’accusé à indemniser ses victimes avec preuve à l’appui (Nous laissons le condamné s’occuper de la mise en œuvre de ces remboursements et permettons au maire de Troyes de s’assurer du bon remboursement de ses concitoyens victimes).

Indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287

Le prévenu a été condamné à une amende de 28 écus.

Procès ayant opposé Ridule au Duché de Champagne (Domaine Royal)
Ridule était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Varden a écrit:: Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Messire Ridule, je vous félicite pour vos aveux et votre souhait de dédommager vos victimes … Toutefois vous ne pouvez faire oublier que ce cas n’est qu’un énième épisode de votre attrait pour l’esclavagisme, or autant j’aime à être clément avec la première erreur autant devant votre cas je reste perplexe car vous devriez avoir compris finalement qu’il existe des règles et qu’il faut les respecter …

Nous, Varden, en nostre qualité de Juge de Champagne et au nom de la justice Champenoise rendons le verdict suivant :

Attendu que la présomption de culpabilité est régie par le Codex en son Livre 1 Op.4 Art.5.

Attendu que l’accusé n’a pas cherché à se défendre des faits qui lui étaient reprochés et a même avouer sa culpabilité.

Attendu que l’esclavagisme est puni par le Codex en son Livre 2 Op.2 Art.9 et constitue un délit sérieux.

Attendu que la récidive est punie par le Codex en son Livre 2 Op.1 Art.5 et qu’en l’espèce messire Ridule a déjà été maintes fois condamné pour de même actes antérieurement, je requalifie cet acte en délit grave.

Nous, Varden, Juge de Champagne, déclarons l’accusé coupable et le condamnons à payer une amende de 350 écus ainsi qu’à subir une peine de prison de 3 jours afin qu’il réfléchisse à son comportement irrespectueux des personnes. De même, nous le condamnons à devoir indemniser ses victimes et ceux sous le contrôle du maire de Troyes, si l’indemnisation n’était pas avérée sous quinze jours, nous serons dans l’obligation de vous convoquer de nouveau au Tribunal. Sachez qu’à l’avenir si par malheur vous vous retrouveriez ici pour de mêmes faits, la peine serait encore plus lourde.

Indiquons à l'accusée qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours

Procès ayant opposé Xoran à la municipalité de Troyes

Xoran était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Le juge Varden a écrit:: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Messire Xoran, vous êtes Marchand Ambulant et vous n’êtes pas Champenois, vous auriez du savoir que des lois et arrêtés sont prévus pour contrôler votre commerce trop souvent irrespectueux de nos marchés, vous parliez de vos propres screens mais vous n’avez pas apporté ne serait ce qu’une preuve de votre bonne foi …

Nous, Varden, en nostre qualité de Juge de Champagne et au nom de la justice Champenoise rendons le verdict suivant :

Attendu que la présomption de culpabilité est régie par le Codex en son Livre 1 Op.4 Art.5.

Attendu que l’accusé n’a pas fourni les preuves suffisantes pour le disculper des faits qui lui étaient reprochés.

Attendu que l’escroquerie est punie par le Codex en son Livre 2 Op.3 Art.1 et constitue un délit sérieux.

Nous, Varden, Juge de Champagne, déclarons l’accusé coupable et le condamnons à payer une amende de 400 écus afin qu’il réfléchisse à son comportement intolérant. Je vous conseille également de modérer vos propos à l’encontre des maires de notre Duché qui s’investissent et se battent pour obtenir un marché stable proposant des prix raisonnable et aidant à la bonne gestion de leur mairie …

Je vous serais gré messire Xoran de prendre à l’avenir connaissance de nos lois avant de vous lancer dans la vente sauvage de vos produits.

Indiquons à l'accusée qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une amende de 400 écus

Verdict de procès
Procès ayant opposé Alucusus au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Le juge varden a écrit:: Alucusus était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Alucusus, je vous fais parvenir copie de mon verdict que vous aurez le temps de lire dans votre nouvelle demeure temporaire.

Nous, Varden, en nostre qualité de Juge de Champagne et au nom de la justice Champenoise rendons le verdict suivant :

Attendu que la présomption de culpabilité est régie par le Codex en son Livre 1 Op.4 Art.5.

Attendu que l’accusé n’est pas venu se défendre des faits dont il était accusé afin de s’innocenter de ceux-ci.

Attendu que le brigandage est puni par le Codex en son Livre 2 Op.2 Art.8 et constitue un crime simple.

Attendu que nous sommes ici confrontés à un triple cas de brigandage par la même personne.

Attendu que la non coopération avec la Justice est punie le Codex en son Livre 2 Op.4 Art.4.

Nous, Varden, Juge de Champagne, déclarons l’accusé coupable et le condamnons à 5 jours de prison afin qu’il réfléchisse à son comportement intolérable ainsi qu’à rembourser ses victimes des biens qu’il leur a volés et à une amende de 50 écus pour sanctionner la non présentation en ce Tribunal.

Indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours

Procès ayant opposé Oromis59 au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Oromis59 était accusé de escroquerie.

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie

Le juge Varden a écrit:: Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Messire Oromis59 c’en est trop, vous revoilà devant moi un mois à peine après votre dernière condamnation, j’osais penser que vous aviez compris, il est désormais évident que non …

Nous, Varden, en nostre qualité de Juge de Champagne et au nom de la justice Champenoise rendons le verdict suivant :

Attendu que la présomption de culpabilité est régie par le Codex en son Livre 1 Op.4 Art.5.

Attendu que l’accusé a reconnu les faits dont il était accusé.

Attendu que l’escroquerie est punie par le Codex en son Livre 2 Op.3 Art.1 et constitue un délit léger.

Nous, Varden, Juge de Champagne, condamnons l’accusé à payer une amende de 125 écus qui lui seront prélevés de suite.

Indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287

Le prévenu a été condamné à une amende de 125 écus.

Sujet: Procès ayant opposé Tdr au Duché 18/05/1455 Ven 18 Mai - 16:56

Procès ayant opposé Tdr au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Tdr était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le juge Varden a écrit:: Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Nous, Varden, en nostre qualité de Juge de Champagne et au nom de la justice Champenoise rendons le verdict suivant :

Attendu que la présomption de culpabilité est régie par le Codex en son Livre 1 Op.4 Art.5.

Attendu que l’accusé a reconnu sa culpabilité.

Attendu que l’escroquerie est punie par le Codex en son Livre 2 Op.3 Art.1 et constitue un délit léger.

Nous, Varden, Juge de Champagne, condamnons l’accusé 50 écus d’amende tout en lui rappelant qu’il devra se montrer prudent et prévenant à l’avenir.

Indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus

Sujet: Procès ayant opposé Saintomas au Duché 18/05/1455 Ven 18 Mai - 16:59

Procès ayant opposé Saintomas au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Saintomas était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le juge Varden a écrit:: Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Nous, Varden, en nostre qualité de Juge de Champagne et au nom de la justice Champenoise rendons le verdict suivant :

Attendu que la présomption de culpabilité est régie par le Codex en son Livre 1 Op.4 Art.5.

Attendu que l’accusé a reconnu sa culpabilité.

Attendu que l’escroquerie est punie par le Codex en son Livre 2 Op.3 Art.1 et constitue un délit léger.

Nous, Varden, Juge de Champagne, condamnons l’accusé à payer 1 écu symbolique à titre d’amende tout en lui rappelant qu’il devra se montrer prudent et prévenant à l’avenir ainsi qu’en lui conseillant de répondre aux courriers faits pour l’aider à éviter des procès inutiles..

Indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.