La Caserne du Duché de Champagne
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Citadelle de Reims

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 Verdict des procès

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MessageSujet: Re: Verdict des procès   Verdict des procès - Page 6 I_icon_minitimeJeu 2 Oct - 23:26

Procès ayant opposé Ludofar au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Ludofar était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
*Le juge Maltea, se levant, prit la parole et rendit son verdict:*

Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,

Nous, Maltea, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable et le condamnons à 2 joursd e geôle.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46&sid=kHMgDlJldT0iFWmf02gY1MZpy

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.
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MessageSujet: Re: Verdict des procès   Verdict des procès - Page 6 I_icon_minitimeJeu 2 Oct - 23:28

Procès ayant opposé Balbok au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Balbok était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public


Citation :
*Le Duc arriva dans le palais de justice pour remplacer le juge, et pris la parole pour rendre son verdict*

Nous, Francis de Joachim, en notre qualité de Duc de Champagne et étant à la tête de l'appareil judiciaire de Champagne, nous allons rendre le verdict pour cette affaire en lieu et place du juge puisqu'il ne peut être à partie.

Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,
Attendu que l'accusé n'a daigné se présenter icelieu,

Nous déclarons l'accusé coupable et le condamnons à 50 écus d'amende et 3 jours de prison.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel.
Voici les démarches à suivre :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 50 écus.
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MessageSujet: Re: Verdict des procès   Verdict des procès - Page 6 I_icon_minitimeSam 4 Oct - 22:39

Procès ayant opposé Elween95 au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Elween95 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict



Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le juge Maltea se levant, prit la parole et rendit son verdict:*

Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,

Nous, Maltea, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable et le condamnons à une amende de 5écus.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus
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MessageSujet: Re: Verdict des procès   Verdict des procès - Page 6 I_icon_minitimeSam 4 Oct - 22:51

Procès ayant opposé Zengi au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Zengi était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le juge Maltea se levant, prit la parole et rendit son verdict:*

Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,

Nous, Maltea, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable et le condamnons à 5 écus d’amende.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.
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MessageSujet: Re: Verdict des procès   Verdict des procès - Page 6 I_icon_minitimeMer 8 Oct - 21:20

Procès ayant opposé Rockmoule au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Rockmoule était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Citation :
*Le Duc arriva dans le palais de justice pour remplacer le juge, et pris la parole pour rendre son verdict*

Nous, Francis de Joachim, en notre qualité de Duc de Champagne et étant à la tête de l'appareil judiciaire de Champagne, nous allons rendre le verdict pour cette affaire en lieu et place du juge puisqu'il ne peut être à partie.

Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,
Attendu que l'accusé n'a daigné se présenter icelieu,

Nous déclarons l'accusé coupable et le condamnons à 50 écus d'amende et 3 jours de prison.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel.
Voici les démarches à suivre :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287
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MessageSujet: Re: Verdict des procès   Verdict des procès - Page 6 I_icon_minitimeMer 8 Oct - 21:24

Procès ayant opposé Louaneesperance au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Louaneesperance était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict



Citation :
*Le juge Maltea, se levant, prit la parole et rendit son verdict:*

Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,
Attendu que l’accusé a bien admis porter une arme et que ce port d’arme est interdit en Champagne,

Nous, Maltea, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable et la condamnons à une amende de 20 écus.


Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287

*Elle se retourna sur l’accusé*

Dame, je tenais à vous dire que ce jugement n’à strictement rien à voir avec votre origine ou quoique ce soit d’autre. Vous pourrez constater de vous-même aux greffes que les champenois sont tout autant mis en procès pour le port d’arme. La loi est la loi et nous ne faisons que l’appliquer.
Je vous souhaite une bonne journée malgré tout.
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MessageSujet: Re: Verdict des procès   Verdict des procès - Page 6 I_icon_minitimeMer 8 Oct - 21:39


Procès ayant opposé Rockmoule au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Rockmoule était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict




Citation :
*Le Duc arriva dans le palais de justice pour remplacer le juge, et pris la parole pour rendre son verdict*

Nous, Francis de Joachim, en notre qualité de Duc de Champagne et étant à la tête de l'appareil judiciaire de Champagne, nous allons rendre le verdict pour cette affaire en lieu et place du juge puisqu'il ne peut être à partie.

Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,
Attendu que l'accusé n'a daigné se présenter icelieu,

Nous déclarons l'accusé coupable et le condamnons à 10 ecus d'amende et 3 jours de geole

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel.
Voici les démarches à suivre :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287
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MessageSujet: Re: Verdict des procès   Verdict des procès - Page 6 I_icon_minitimeMer 8 Oct - 21:44

Procès ayant opposé Baldag au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Baldag était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Citation :
*Le Duc arriva dans le palais de justice pour remplacer le juge, et pris la parole pour rendre son verdict*

Nous, Francis de Joachim, en notre qualité de Duc de Champagne et étant à la tête de l'appareil judiciaire de Champagne, nous allons rendre le verdict pour cette affaire en lieu et place du juge puisqu'il ne peut être à partie.

Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,
Attendu que l'accusé n'a daigné se présenter icelieu,

Nous déclarons l'accusé coupable et le condamnons à 20 écus d'amende

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel.
Voici les démarches à suivre :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287
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MessageSujet: Re: Verdict des procès   Verdict des procès - Page 6 I_icon_minitimeMer 8 Oct - 21:46

Procès ayant opposé Manok au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Manok était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le juge Maltea se levant, prit la parole et rendit son verdict:*Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,Nous, Maltea, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable et le condamnons à 40 écus d’amende.
Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46

Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.
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MessageSujet: Re: Verdict des procès   Verdict des procès - Page 6 I_icon_minitimeMer 8 Oct - 22:07

Procès ayant opposé Stweever au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Stweever était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le Juge se leva, rendant son verdict :*


Citation :
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne.
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,

Attendu que les preuves permettent sans le moindre doute de qualifier les faits perpétrés de brigandage en bande,
Attendu que l'accusé à déjà était condamné en Champagne pour le même délit


Moi, Richard Wagner, Juge de Champagne, déclare l'accusé coupable, et le condamne à une amende de 1 écu, pour frais de justice, et à 5 jours de prison.




J'indique à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et à une amende de 1 écu.
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MessageSujet: Re: Verdict des procès   Verdict des procès - Page 6 I_icon_minitimeMer 8 Oct - 22:11

Procès ayant opposé Crash62 au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Crash62 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public

Citation :

*Le Juge se leva, rendant son verdict :*

Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne.
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,

Attendu que les preuves permettent sans le moindre doute de qualifier les faits perpétrés de brigandage en bande,
Attendu que l'accusé à déjà était condamné en Champagne pour le même délit


Moi, Richard Wagner, Juge de Champagne, déclare l'accusé coupable, et le condamne à une amende de 5 écus, pour frais de justice, et à 3 jours de prison.
Espérons que l'enfermement avec son camarade de rapines lui sera profitable pour se rendre compte de la folie de son geste.



J'indique à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 5 écus.
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MessageSujet: Re: Verdict des procès   Verdict des procès - Page 6 I_icon_minitimeLun 20 Oct - 5:53

Procès ayant opposé Laxe au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Crash62 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public


Citation :

*Le juge astique un peu le marteau qui venait de tonner quelque fois, puis se leva et prononça son verdict*

Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,

Attendu que l'accusé avoue lui même être en infraction avec la Loi
Attendu que l'accusé refuse d'ailleurs de se mettre en règle avec ces mêmes lois

Attendu que comme l'a fait remarquer le Procureur, l'accusé trouve intelligent d'insulter les personnes qui ont mis en place les deux lois qu'il se complet à enfreindre, c'est à dire mon grand-père le Duc Caedes pour le port d'armes, et mon père le Duc KurtWagner pour l'interdiction des groupes armés

Attendu ce n'est pas à vous de juger de l'efficacité de ces Lois, et encore moins de vous arroger le droit de ne pas les respecter si elle ne vous plaise pas.

Attendu qu'en plus, vous critiquez ouvertement l'action des membres de la marréchaussée et des Loups de Champagne

Moi, Richard Wagner, Juge de Champagne, déclare l'accusé coupable, et le condamne à 25 écus pour refus d'enlever son épée, à 25 écus pour refus de dissoudre son groupe armée, et 10 écus pour insulter les Batisseurs de la Champagne.

Préviens également l'accusé qu'en cas de refus d'appliquer les Lois, il fera en plus connaissance avec les geoles de ce duché


J'indique à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46
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MessageSujet: Re: Verdict des procès   Verdict des procès - Page 6 I_icon_minitimeLun 20 Oct - 6:03

Procès ayant opposé Arielle_queen au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Arielle_queen était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.


Citation :
*Le Juge s'avance, et prononce son verdict*

Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,

Attendu que l'accusée a reconnu les faits

Attendu que l'accusation ne peut être pour un acte de trahison, l'accusée n'étant pas originaire de Champagne,

Attendu que l'état mental de l'accusée semble être altéré,

Moi, Richard Wagner, déclasse l'accusation de trahison en trouble à l'ordre public pour insultes et menaces, et ordonne que l'accusée subisse d'abord 2 jours de prison pour lui apprendre à tenir sa langue, puis 10 coups de batons données en place de Reims [gargote], qui devront être suivis d'excuses publiques et sincères envers le Roy et la Noblesse.

Préviens l'accusée que son absence à la bastonnade conduira à de nouvelles poursuites judiciaires, et aggravera sa peine


J'indique à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours
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MessageSujet: Re: Verdict des procès   Verdict des procès - Page 6 I_icon_minitimeLun 20 Oct - 6:22

Procès ayant opposé Balbok au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Balbok était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.


Citation :
*Le Juge se leva, rendant son verdict :*

Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne.
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,

Attendu que les preuves permettent sans le moindre doute de qualifier les faits perpétrés de brigandage
Attendu que l'accusé ne s'est même pas présenté à la cour pour se défendre,

Moi, Richard Wagner, Juge de Champagne, déclare l'accusé coupable, et décide de suivre les recommandations du procureur, en le condamant à une peine de 3 jours de prison et 50 écus d'amende.


J'indique à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre :

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MessageSujet: Re: Verdict des procès   Verdict des procès - Page 6 I_icon_minitimeDim 30 Nov - 18:47

Procès ayant opposé Orelysaez au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Orelysaez était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.


Citation :
Après avoir écouté les différents témoignages, étant convaincue de la culpabilité de l'accusée, prenant en compte le caractère aggravant de la récidive, considérant la situation financière de l'accusée, la condamnons à 2 jours de prison et 10 écus d'amende pour frais de justice.
Que cela soit dit.

*Donne un coup de marteau et clôt la séance.*
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MessageSujet: Re: Verdict des procès   Verdict des procès - Page 6 I_icon_minitimeDim 30 Nov - 18:52

Procès ayant opposé Bilmonty au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Bilmonty était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.


Citation :
Considérant
les plaidoiries des différents protagonistes, étant convaincue de la
culpabilité de l'accusé, prenant en compte la violation des lois champenoises sur le port
d'armes, condamnons l'accusé à 3 jours de geole et 50 écus d'amende pour frais de justice.
Que cela soit dit.

*Donne un coup de marteau et clot la séance.*
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MessageSujet: Re: Verdict des procès   Verdict des procès - Page 6 I_icon_minitimeDim 30 Nov - 18:54

Procès ayant opposé Protozoaire au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Protozoaire était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public


Citation :
Considérant le témoignage des différentes parties, étant convaincue de la culpabilité de l'accusé, prenant en compte ses actes en champagne, avec en circonstance aggravante l'outrage à magistrat pour le fait d'avoir amené un grelot à la Cour, prenant en compte la situation financière de l'accusé, le condamnons à 3 jours de geole et un écu d'amende.
Que cela soit dit.

*Donne un coup de marteau et clot la séance.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 1 écu.
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MessageSujet: Re: Verdict des procès   Verdict des procès - Page 6 I_icon_minitimeDim 30 Nov - 18:55

Procès ayant opposé Sat au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Sat était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.


Citation :
Après avoir écouté les différentes parties, étant convaincue de la culpabilité de l'accusé, onsidérant les moyens financiers possédés, comdamnons l'accusé à 1 jour de geole et 150 écus d'amende pour frais de justice.
Que cela soit dit.

*Donne un coup de marteau et clôt la séance*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 150 écus.
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MessageSujet: Re: Verdict des procès   Verdict des procès - Page 6 I_icon_minitimeDim 30 Nov - 18:56

Procès ayant opposé Romancefrance au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Romancefrance était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public


Citation :
Considérant les plaidoiries des différents protagonistes, étant convaincue de la culpabilité de l'accusée, prenant en compte le caractère de récidive de l'infraction, ainsi que la violation des lois champenoises sur le port d'armes, condamnons l'accusé à 3 jours de geole et 150 écus d'amende.
Que cela soit dit.

*Donne un coup de marteau et clot la séance.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 150 écus.
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MessageSujet: Re: Verdict des procès   Verdict des procès - Page 6 I_icon_minitimeDim 30 Nov - 18:57

Procès ayant opposé Urleven au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Urleven était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public


Citation :
Considérant les plaidoiries des différents protagonistes, étant convaincue de la
culpabilité de l'accusé, prenant en compte la violation des lois champenoises sur le port
d'armes, condamnons l'accusé à 3 jours de geole et 50 écus d'amende pour frais de justice.
Que cela soit dit.

*Donne un coup de marteau et clot la séance.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 50 écus.
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MessageSujet: Re: Verdict des procès   Verdict des procès - Page 6 I_icon_minitimeMar 9 Déc - 8:11

Procès ayant opposé Illidan_s au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Illidan_s était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.


Citation :
*Le Juge se leva, rendant son verdict.

Le courroux lui monta au nez en écoutant fanfaronner l’accusé Illidan_s et voyant son geste des plus irrespectueux envers elle, en signe de salut.

Elle prononça le verdict d’une voix forte et déterminée.

Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne.
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,
Attendu que l'accusé a avoué son forfait
Attendu que l’accusé proclame qu’il récidivera
Attendu que l’accusé a eu un geste des plus déplacé envers la Cour et le Juge que je suis et Noble de surcroit.

Nous, Darkaprincesse, Juge de Champagne, étant convaincue de la culpabilité de l'accusé, le condamnons à 2 jours de prison , 20 écus de frais de justice et rajoutons pour ces insultes et son geste des plus déplacé, une bastonnade en place publique de Reims.

Le bourrel lui assénera une série de 10 coups de bâtons pour Trouble à l'Ordre Public, Brigandage et insulte envers un noble et officier civil du Duché.

Le juge d’application des peines y veillera !

Que cela soit dit.


J'indique à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46

*Donne un coup de marteau et clôt la séance*


Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 20 écus.
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MessageSujet: Re: Verdict des procès   Verdict des procès - Page 6 I_icon_minitimeDim 14 Déc - 1:56

Procès ayant opposé Macally au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Macally était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public

Citation :

*Le Juge soupira jeta un regard des plus noir en entendant l'accusée rire.

Se leva, rendant son verdict :*

Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne.
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,

Nous, Darkaprincesse, Juge de Champagne, étant convaincue de la culpabilité de l'accusée pour Trouble à l'Ordre Public, Brigandage.
La condamnons à 2 jours de prison, 40 écus d'amende
Je rajoute 1 jour de travail d’intérêt général à l’église pour se rire de la Cour.

Que ces jours de geôle au pain sec vous fasse méditer sur vos actes et sur votre impudence.

Le juge d’application des peines se chargera de faire appliquer la sentence.

Que cela soit dit.

J'indique à l'accusé qu’il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46

*Donne un coup de marteau et clôt la séance*
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MessageSujet: Re: Verdict des procès   Verdict des procès - Page 6 I_icon_minitimeDim 14 Déc - 3:00

Procès ayant opposé Orelysaez au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Orelysaez était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public
Citation :
*Le Juge Se leva, rendant son verdict :*

Orelysaez, c’est la troisème fois que vous comparaissez pour les mêmes faits de spéculation abusive sur le marché de Troyes.

Vous niez les faits alors que les preuves sont accablantes. Que le très haut prenne pitié de vous et vous pardonne de vos mensonges.

Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne.
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,
Attendu que toute récidive expose l'accusé à voir la gravité et les catégories de peines pour les délits et crimes qu'il a commis, s'accroître d'un rang.

Nous, Darkaprincesse, Juge de Champagne, étant convaincue de la culpabilité de l'accusée pour Trouble à l'Ordre Public, spéculation abusive et multi récidives.
La condamnons à 2 jours de prison, 100 écus d'amende et rajoutons Le carcan.

L’accusée sera exposée en place publique et pourra recevoir les injures et les détritus des habitants du village et des Champenois pour 1 jour.

Le juge d’application des peines se chargera de faire appliquer la sentence.

Que cela soit dit.

J'indique à l'accusée qu’elle peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46

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MessageSujet: Re: Verdict des procès   Verdict des procès - Page 6 I_icon_minitimeDim 14 Déc - 3:19

Procès ayant opposé Melfor au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Melfor était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Le Juge se leva, rendant son verdict :*

Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne.
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,
Attendu que l'accusé ne s'est même pas présenté à la cour pour se défendre et que je ne peux jugez de son état de santé.

Nous, Darkaprincesse, Juge de Champagne, étant convaincue de la culpabilité de l'accusé, le condamnons à 2 jours de prison pour Trouble à l'Ordre Public , violation des frontières champenoises. (Etat de Guerre) et non coopération avec la justice champenoise.

Que cela soit dit.

J'indique à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours
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MessageSujet: Re: Verdict des procès   Verdict des procès - Page 6 I_icon_minitimeDim 14 Déc - 3:30

Procès ayant opposé Cammassou au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Cammassou était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
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Melfor était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

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Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.


Citation :

*Le Juge se leva, rendant son verdict :*

Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne.
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,
Attendu que l'accusée ne s'est même pas présentée à la cour pour se défendre.

Nous, Darkaprincesse, Juge de Champagne, étant convaincue de la culpabilité de l'accusée, le condamnons à 2 jours de prison pour Trouble à l'Ordre Public , violation des frontières champenoises. (Etat de Guerre) et non coopération avec la justice champenoise.

Que cela soit dit.

J'indique à l'accusée qu'elle peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre :

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