Modèle contrat Sergent Maréchal

Citation :: Objet : Contrat de travail de sergent maréchal du Duché de Champagne.

Clauses du contrat :
Le Duché de Champagne dans sa volonté de protéger sa population souhaite embaucher dans chaque village du duché un sergent de maréchaussé..
Ces hommes seront portés sous l'autorité du Prévôt de Champagne tant qu'ils seront en fonction. Lui seul peut nommer et révoquer les Lieuntenant et Sergents maréchaux..

Ils devront s'engager à rester à leur poste pour une durée minimale de deux mois. Une fois cette période terminée, il leur sera possible de quitter leur fonction à tout moment, un préavis de démission devant être remis au Prévôt de Champagne une semaine avant la date effective de démission.
En cas exceptionnel, le Prévôt de Champagne peut libérer un officier avant la fin de la période minimale d'engagement s'il estime que les raisons avancées sont valides.

La Maréchaussée de Champagne est chargée de différentes missions qui sont la protection des villes et du château ducal, mais aussi de veiller à la sûreté publique, en garantissant la protection des personnes et des biens, en renseignant, en alertant et en portant secours, et assurer le maintien de l’ordre public et l’exécution des lois.
. En plus, les sergents seront tenus de produire un rapport de patrouille sur la situation des chemins de champagne.
Les officiers sont tenus au secret et au devoir de réserve. En tant qu'officiers, ils dépendent d'un cadre réglementaire particulier, les sanctions disciplinaires s'ajoutant aux sanctions pénales.
Ils doivent d'ailleurs veiller à suivre le code de déontologie de la Prévôté Champenoise, code qu'ils devront avoir lu avant leur engagement. Ce code est le second ouvrage qu'ils doivent consulter régulièrement avec le Codex.
Tout manquement à ses obligations entraînera des sanctions pouvant aller jusqu'à la révocation du Lieutenant ou du Sergent par le Prévôt.
Le présent contrat devra être confirmé tous les deux mois, à la nomination ou confirmation du Prévôt de Champagne.

Par ailleurs les officiers ayant les capacité financier de s'armer sont autorisés à porter et pocédés une arme (épée) pendant tout la duré du contrat, Cette arme sera délivrée par le conétable et seulement par lui (ne pas acheter d'arme sur le marché joueur).
Quand le contrat se termine, ou si il y a démission, l'arme devra être rendu au conétable. Tout manquement à ses obligations entraînera des sanctions pouvant aller jusqu'à la Trahison.

Fait à Reims, le 26/11/1454
Je certifie moi, Averos, Prévote de Champagne, avoir librement consenti aux termes de ce contrat.

Je certifie moi, _____, _____ de la maréchaussé de _____, avoir librement consenti aux termes de ce contrat et avoir lu le code de déontologie de la Prévôté Champenoise.

Modification du contrat.

Citation :: Objet : Contrat de travail de sergent maréchal du Duché de Champagne.

Le Duché de Champagne dans sa volonté de protéger sa population souhaite embaucher dans chaque village du duché un sergent de la maréchaussée.
Ces hommes seront portés sous l'autorité du Prévôt de Champagne tant qu'ils seront en fonction. Lui seul peut nommer et révoquer les sergents maréchaux..

Ils devront s'engager à rester à leur poste pour une durée minimale de deux mois. Une fois cette période terminée, il leur sera possible de quitter leur fonction à tout moment, un préavis de démission devant être remis au Prévôt de Champagne une semaine avant la date effective de démission.
En cas exceptionnel, le Prévôt de Champagne peut libérer un officier avant la fin de la période minimale d'engagement s'il estime que les raisons avancées sont valides.

La Maréchaussée de Champagne est chargée de différentes missions qui sont la protection des villes et du château ducal, mais aussi de veiller à la sûreté publique, en garantissant la protection des personnes et des biens, en renseignant, en alertant et en portant secours, et assurer le maintien de l’ordre public et l’exécution des lois. En plus, les sergents seront tenus de produire un rapport de patrouille sur la situation des chemins de champagne.

Les officiers sont tenus au secret et au devoir de réserve. En tant qu'officiers, ils dépendent d'un cadre réglementaire particulier, les sanctions disciplinaires s'ajoutant aux sanctions pénales. Ils doivent d'ailleurs veiller à suivre le code de déontologie de la Prévôté champenoise, code qu'ils devront avoir lu avant leur engagement. Ce code est le second ouvrage qu'ils doivent consulter régulièrement avec le Codex.
Tout manquement à ses obligations entraînera des sanctions pouvant aller jusqu'à la révocation du Sergent par le Prévôt.

Par ailleurs les officiers ayant les capacité financières de s'armer sont autorisés à porter et posséder une arme (épée) pendant toute la durée du contrat. Cette arme sera délivrée par le connétable et seulement par lui (ne pas acheter d'arme sur le marché joueur).

Quand le contrat se termine, ou si il y a démission, l'arme devra être rendue au connétable. Tout manquement à ses obligations entraînera des sanctions pouvant aller jusqu'à la trahison.

Le contrat prendra définitivement effet après une période d'essai de 15 jours. Pendant cette période le sergent ou le lieutenant peut décider de ne pas poursuivre son engagement et la prévosté peut décider de ne pas le garder.

Fait à Reims, le __________
Je certifie moi, _____, Prévôt de Champagne, avoir librement consenti aux termes de ce contrat.

Je certifie moi, _____, _____ de la maréchaussé de _____, avoir librement consenti aux termes de ce contrat et avoir lu le code de déontologie de la Prévôté Champenoise.

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