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 Premiers cas de Clermont

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Loumisse
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MessageSujet: Re: Premiers cas de Clermont   Premiers cas de Clermont - Page 9 I_icon_minitimeSam 18 Avr - 0:44

Premier avertissement d'esclavagisme le 17 Avril 1457:

Preuve :

Premiers cas de Clermont - Page 9 Ewing

[color=Red]Courrier :

[/color
Citation :
]Monsieur,

Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à Clermont.
Ewing cherche un travailleur pour Abattre un cochon. Qualification requise: aucune. Salaire : 12,00 écus.
Conformément
a l’article IV.3.8 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la
personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant
d’une amende jusqu’à une peine de prison.

Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
"SALAIRES MINIMUMS :
de 3 pts à 10 pts = 14 écus
de 11 pts à 16 pts = 17 écus
de 17 pts à 20 pts = 19 écus
Merci de respecter cette fourchette."
Aussi
je vous encourage vivement de prendre contact avec votre employé et de
réparer votre infraction en lui remboursant la différence entre montant
de l'offre incriminé et le minima imposé par la loi. Votre employé est
avertis du caractère illégal de votre offre.
Dans l’attente d’une réponse de votre part.
Cordialement,
Loumisse, Sergent de la Préosté de Clermont
Plaintes, réclamations, etc--->Esclavagisme:
https://caserne-champagne.forumactif.com/esclavagisme-f110/premiers-cas-de-clermont-t5411-195.htm
PS:
pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la
page de la mairie et allez à la halle de Clermont, vous pourrez poser
des questions en cas de difficultés.


[color=Red]Suspect:



Premiers cas de Clermont - Page 9 Fhfhfho
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Loumisse
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MessageSujet: Re: Premiers cas de Clermont   Premiers cas de Clermont - Page 9 I_icon_minitimeSam 18 Avr - 2:08

Premier avertissement d'esclavagisme le 17 Avril 1457:

Preuve :

Premiers cas de Clermont - Page 9 Simkin


Courrier :

Citation :
Monsieur,

Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à Clermont.
Simkin cherche un travailleur pour semer un champ de blé. Qualification requise: 15 points d'intelligence. Salaire : 15,00 écus.
Conformément
a l’article IV.3.8 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la
personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant
d’une amende jusqu’à une peine de prison.

Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
"SALAIRES MINIMUMS :
de 3 pts à 10 pts = 14 écus
de 11 pts à 16 pts = 17 écus
de 17 pts à 20 pts = 19 écus
Merci de respecter cette fourchette."
Aussi
je vous encourage vivement de prendre contact avec votre employé et de
réparer votre infraction en lui remboursant la différence entre montant
de l'offre incriminé et le minima imposé par la loi. Votre employé est
avertis du caractère illégal de votre offre.
Dans l’attente d’une réponse de votre part.
Cordialement,
Loumisse, Sergent de la Préosté de Clermont
Plaintes, réclamations, etc--->Esclavagisme:
https://caserne-champagne.forumactif.com/esclavagisme-f110/premiers-cas-de-clermont-t5411-195.htm
PS:
pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la
page de la mairie et allez à la halle de Clermont, vous pourrez poser
des questions en cas de difficultés.
Suspect:

Premiers cas de Clermont - Page 9 Simskinvx
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Asphodele
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MessageSujet: Re: Premiers cas de Clermont   Premiers cas de Clermont - Page 9 I_icon_minitimeJeu 30 Avr - 7:11

Premier cas d'esclavagisme le 27 avril 1457

Preuve:


Citation :
Tramzik cherche un travailleur pour Abattre une vache. Qualification requise: aucune. Salaire : 15,00 écus.

Consulter

Citation :
Tramzik cherche un travailleur pour Abattre une vache. Qualification requise: aucune. Salaire : 15,00 écus.
Consulter

Courrier

Citation :
Messire,

Au vu du décret ducal du 4 avril 1457,
Écoutez ma parole ! Moi, Gwenhwyvar uí Fergus d'Éirinn, Duchesse de Champagne, déclare que toute ordonnance ou arrêté ducal fixant les salaires sur tout le territoire de Champagne est abrogée.
Que dès à présent l'embauche minimale sur tout le territoire du duché de Champagne est fixée à 14 écus. Ceci concerne les embauches publiques du duché, et les embauches privées des Champenois.
Que ce prix minimum d'embauche peut être modulé selon la convenance des maires sur leur territoire, à condition qu'ils ne soit jamais inférieur à 14 écus.
Que les seules exceptions à ce prix minimum d'embauche concerne le travail au RMI, fixé à 5 écus, et le travail à l'église, fixé au même tarif.
Enfin que ceux qui ne respecteraient pas ce présent arrêté, ainsi que les arrêtés municipaux sur les salaires, seront poursuivis devant la Cour de Justice champenoise pour esclavagisme.
J'ai dit !
Reims, le 4 avril 1457.
Au vu de l'arrêté municipal affiché en mairie,
Embauches :
SALAIRES MINIMUMS :
de 3 pts à 10 pts = 14 écus
de 11 pts à 16 pts = 17 écus
de 17 pts à 20 pts = 19 écus
Je vous demande de retirer vos offres qui ne sont pas conformes.
Tramzik cherche un travailleur pour Abattre une vache. Qualification requise: aucune. Salaire : 15,00 écus.
Consulter
Tramzik cherche un travailleur pour Abattre une vache. Qualification requise: aucune. Salaire : 15,00 écus.
Consulter
Vous risquez une amande.
Bien à vous.
Asphodèle,
Sergent de la prévosté.

Suspect
Fiche de Tramzik de Franchimont
Citation :
Premiers cas de Clermont - Page 9 Icone_noble02







Informations sur Tramzik de Franchimont


Né(e) le 31 Octobre 2008

Tramzik fête son anniversaire le 31 Octobre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Champagne (Domaine Royal)
Village : Clermont

Niveau : 2
Points de réputation : 110
Argent : 555

Tramzik est forgeron.
Tramzik possède un elevage de vaches et un elevage de vaches.

Dernière connexion le 29 Avril 2009 à 21h04






Courriers réponses reçus par ordre chronologique


Citation :

Expéditeur : Tramzik de Franchimont
Date d'envoi : 2009-04-27 09:11:52Hello,

Oui j'ai glissé sur le bouton 'embaucher' et c'est corrigé depuis belle lurette...

mdr

Tram

Répondre


Citation :
Expéditeur : Tramzik de Franchimont
Date d'envoi : 2009-04-27 09:19:40

D'ailleurs, lorsque tu as coupé/coller, c'était déjà fait.. Regarde ton texte :

"
Je vous demande de retirer vos offres qui ne sont pas conformes.

Tramzik cherche un travailleur pour Abattre une vache. Qualification requise: aucune. Salaire : 15,00 écus.
Consulter

Tramzik cherche un travailleur pour Abattre une vache. Qualification requise: aucune. Salaire : 15,00 écus.
Consulter

Vous risquez une amande.

Bien à vous.

Asphodèle,
Sergent de la prévosté.
"



Répondre

[Je n'ai plus de logiciel pour les images]

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Darkaprincesse
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La Fée Clochette
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Localisation : Troyes - Duché de Champagne
Emploi à la caserne : Lieutenant et Douanier de la ville de Troyes
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MessageSujet: Re: Premiers cas de Clermont   Premiers cas de Clermont - Page 9 I_icon_minitimeJeu 30 Avr - 22:40

Pour la Présentation des Avertissement et dossier esclavagisme voir Troyes Ici https://caserne-champagne.forumactif.com/esclavagisme-f110/premiers-cas-de-troyes-t2427-330.htm

Quand vous constater une offre illegale vous ouvrez un post
Offre illégale avec le screen de l'offre plus copie du courrier (mettre en quote) pas besoin de la fiche de l'employeur.

Ensuite si offre pourvue, vous éditez votre post vous ôter offre illégale et vous mettez 1er Avertissement esclavagisme.
Vous rajouter le screen de l'offre pourvue
Vous rajouter copie second courrier courrier adressé à l'employeur et copie du courrier adressé à la Victime.

Si l'employeur dans les 6 mois remet une seconde offre illégale et pourvue.

Là vous ouvre un dossier plainte pour esclavagisme avec la copie des deux dossiers.

Voilà j'espère que j'ai été clair dans mes explications.

Bien à vous

Darkaprincesse


Procédure ici https://caserne-champagne.forumactif.com/esclavagisme-f110/procedure-pour-les-cas-d-esclavagisme-t8878.htm

_________________
Premiers cas de Clermont - Page 9 Bannie10
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MessageSujet: Re: Premiers cas de Clermont   Premiers cas de Clermont - Page 9 I_icon_minitimeSam 13 Juin - 20:27

Légolas arrive dans le bureau de Clermont pour signaler ceci.

"Bonjour, en allant consulter les offres d'emploi à la Mairie, j'ai vu qu'une personne rechercher un travailleur pour 12 écus. Voici la preuve"

Premiers cas de Clermont - Page 9 Raphia9
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Mugiwara
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MessageSujet: Re: Premiers cas de Clermont   Premiers cas de Clermont - Page 9 I_icon_minitimeSam 13 Juin - 22:50

Offre illégale Raphia9 le 13 juin 1457

Premiers cas de Clermont - Page 9 Raphia9

Lettre envoyée à Raphia9 pour qu'il retire son offre

Citation :
Monsieur,

Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à Clermont.

Raphia9 cherche un travailleur pour Abattre une vache. Qualification requise: aucune. Salaire : 12,00

écus.

Conformément
a l’article IV.3.8 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la
personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant
d’une amende jusqu’à une peine de prison.

Je vous demande donc de bien vouloir retirer cette offre via :
"chez moi" >> "votre propriété" >> "vos offres d'emploi»
Vous pourrez ensuite en créer une autre qui respecte la loi.

Dans le cas contraire des poursuites pourront être engagée à votre encontre…

Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :

"SALAIRES MINIMUMS :
de 3 pts à 10 pts = 14 écus
de 11 pts à 16 pts = 17 écus
de 17 pts à 20 pts = 19 écus
Merci de respecter cette fourchette."

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,

Mugiwara, Sergent de la Prévôté de Clermont
Plaintes, réclamations, etc--->Esclavagisme:
https://caserne-champagne.forumactif.com/esclavagisme-f110/

PS:
pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la
page de la mairie et allez à la halle de Clermont, vous pourrez poser
des questions en cas de difficultés.


----> offre retirée


Dernière édition par Mugiwara le Dim 14 Juin - 21:27, édité 5 fois
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MessageSujet: Re: Premiers cas de Clermont   Premiers cas de Clermont - Page 9 I_icon_minitimeSam 13 Juin - 23:27

Offre illégale Algef le 13 juin 1457

Premiers cas de Clermont - Page 9 Algef_10Premiers cas de Clermont - Page 9 Algef_10
Premiers cas de Clermont - Page 9 090613014039715873859122

Lettre envoyée à Algef pour qu'il retire son offre

Citation :
Clermont, le 13 juin 1457

Monsieur,

Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non

conforme aux règles en rigueur à Clermont.

Algef cherche un travailleur pour labourer un champ de blé.

Qualification requise: aucune. Salaire : 12,00 écus.

Conformément
a l’article IV.3.8 du codex Champenois, relatif aux atteintes

à la
personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une

peine allant
d’une amende jusqu’à une peine de prison.

Je vous demande donc de bien vouloir retirer cette offre via

:
"chez moi" >> "votre propriété" >> "vos offres d'emploi»
Vous pourrez ensuite en créer une autre qui respecte la loi.

Dans le cas contraire des poursuites pourront être engagée à

votre encontre…

Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur

le message de la mairie :

"SALAIRES MINIMUMS :
de 3 pts à 10 pts = 14 écus
de 11 pts à 16 pts = 17 écus
de 17 pts à 20 pts = 19 écus
Merci de respecter cette fourchette."

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,

Mugiwara, Sergent de la Prévôté de Clermont
Plaintes, réclamations, etc--->Esclavagisme:
https://caserne-champagne.forumactif.com/esclavagisme-

f110/

PS:
pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du

maire sur la
page de la mairie et allez à la halle de Clermont, vous

pourrez poser
des questions en cas de difficultés.

-----> Offre retirée ou déchirée automatiquement au petit matin


Récidive Offre d'emploi illégale le 14 juin 1457

Premiers cas de Clermont - Page 9 090614015514715873867906

Citation :
Clermont, le 14 juin 1457

Monsieur,

Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à Clermont…
Cela est la 2ème fois que vous lancez une offre d'emploi illégale, la première étant du 13 juin 1457:

Algef cherche un travailleur pour labourer un champ de blé.
Qualification requise: aucune. Salaire : 12,00 écus.

Ce jour :

Algef cherche un travailleur pour semer un champ de blé. Qualification requise: aucune. Salaire : 12,00 écus.

un dossier a donc été monté contre vous. Le procureur maintenant décidera de vous poursuivre ou non en justice.


Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.

Je vous demande donc de bien vouloir retirer cette offre via :
"chez moi" >> "votre propriété" >> "vos offres d'emploi»
Vous pourrez ensuite en créer une autre qui respecte la loi.

Dans le cas contraire des poursuites pourront être engagée à votre encontre…

Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
"SALAIRES MINIMUMS :
de 3 pts à 10 pts = 14 écus
de 11 pts à 16 pts = 17 écus
de 17 pts à 20 pts = 19 écus
Merci de respecter cette fourchette."

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,
Mugiwara, Sergent de la Prévôté de Clermont

Plaintes, réclamations, etc--->Bureau du Lieutenant:
https://caserne-champagne.forumactif.com/esclavagisme-f110/

PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez à la halle de Clermont, vous pourrez poser des questions en cas de difficultés.

Premiers cas de Clermont - Page 9 090614095203715873873036

Malgré son courrier l'offre est toujours affichée à la mairie !!!

Suspect :

Premiers cas de Clermont - Page 9 090614023722715873868344

Commentaires : Dossier en attente à la demande du Maire de Clermont



Premiers cas de Clermont - Page 9 Algef_10


Dernière édition par Mugiwara le Lun 15 Juin - 7:56, édité 6 fois
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MessageSujet: Re: Premiers cas de Clermont   Premiers cas de Clermont - Page 9 I_icon_minitimeDim 14 Juin - 4:34

Offre illégale Acme le 13 juin 1457

Premiers cas de Clermont - Page 9 090613063536715873860620

Citation :
Clermont, le 13 juin 1457

Monsieur,

Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à Clermont.

Acme cherche un travailleur pour récolter un champ de maïs.
Qualification requise: aucune. Salaire : 14,00 écus.

Conformément à l’article IV.3.8 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne,
vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.

Je vous demande donc de bien vouloir retirer cette offre via :

"chez moi" >> "votre propriété" >> "vos offres d'emploi»
Vous pourrez ensuite en créer une autre qui respecte la loi.

Dans le cas contraire des poursuites pourront être engagée à votre encontre…

Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur

le message de la mairie :

"SALAIRES MINIMUMS :
de 3 pts à 10 pts = 14 écus
de 11 pts à 16 pts = 17 écus
de 17 pts à 20 pts = 19 écus
Merci de respecter cette fourchette."

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,

Mugiwara, Sergent de la Prévôté de Clermont

Plaintes, réclamations, etc--->Esclavagisme:
https://caserne-champagne.forumactif.com/esclavagisme-

f110/

PS: pour vous tenir informé, lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez à

la halle de Clermont, vous pourrez y poser des questions en cas de difficultés.

Premiers cas de Clermont - Page 9 090614113907715873866415

Citation :
Clermont, le 14 juin 1457

Madame

Vous avez accepté à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à [votre ville]

14/06 02:43 : Acme embauche Judile pour 14,00 écus

Votre employeur à été avertis du caractère illégal de son offre.
Vous êtes en droit de percevoir une réparation de sa part égale à la différence entre montant de l'offre incriminé et le minima imposé par la loi.

Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
SALAIRES MINIMUMS :
de 3 pts à 10 pts = 14 écus
de 11 pts à 16 pts = 17 écus
de 17 pts à 20 pts = 19 écus
Merci de respecter cette fourchette.

Cordialement,
Mugiwara, Sergent de la Prévôté de Clermont

Plaintes, réclamations, etc--->Esclavagisme:
https://caserne-champagne.forumactif.com/esclavagisme-f110/

PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez à la halle de Clermont, vous pourrez poser des questions en cas de difficultés.





Récidive Offre d'emploi illégale Acme du 14 juin 1457


Premiers cas de Clermont - Page 9 090614113919715873866418

Premiers cas de Clermont - Page 9 090614014324715873867804

Citation :
Clermont, le 14 juin 1457

Monsieur

Vous avez accepté à la mairie une offre d’emploi non

conforme aux règles en rigueur à clermont.

14/06 12:03 : Acme embauche Naudylon pour 14,00 écus

Votre employeur à été avertis du caractère illégal de son

offre.
Vous êtes en droit de percevoir une réparation de sa part

égale à la différence entre montant de l'offre incriminé et le

minima imposé par la loi.

Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur

le message de la mairie :
SALAIRES MINIMUMS :
de 3 pts à 10 pts = 14 écus
de 11 pts à 16 pts = 17 écus
de 17 pts à 20 pts = 19 écus
Merci de respecter cette fourchette.

Cordialement,
Mugiwara, Sergent de la Prévôté de Clermont

Plaintes, réclamations, etc--->Esclavagisme:
https://caserne-champagne.forumactif.com/esclavagisme-

f110/

PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message

du maire sur la page de la mairie et allez à la halle de

Clermont, vous pourrez poser des questions en cas de

difficultés.




Citation :
Clermont, le 14 juin 1457

Monsieur,

Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à Clermont…Cela

est la 2ème fois que vous lancez une offre d'emploi illégale

la première datant du 13 juin 1457,
Acme cherche un travailleur pour récolter un champ de maïs. Qualification requise : aucune
Salaire : 14 écus

14/06 02:43 : Acme embauche Judile pour 14,00 écus

La deuxième, datant de ce jour le 14 juin 1457

Acme cherche un travailleur pour labourer et semer un champ de maïs. Qualification requise : aucune
Salaire : 14 écus

14/06 12:03 : Acme embauche Naudylon pour 14,00 écus

un dossier a donc été monter contre vous. Le procureur maintenant décidera de vous poursuivre ou

non en justice.


Conformément a l’article IV.3.8 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez

être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.


Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
SALAIRES MINIMUMS :
de 3 pts à 10 pts = 14 écus
de 11 pts à 16 pts = 17 écus
de 17 pts à 20 pts = 19 écus
Merci de respecter cette fourchette.

Aussi je vous encourage vivement de prendre contact avec vos employés et de réparer votre infraction

en leur remboursant la différence entre montant de des offres incriminée et le minima imposé par la

loi. Vos employés sont avertis du caractère illégal de vos offres

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,
Mugiwara, Sergent de la Prévôté de Clermont

Plaintes, réclamations, etc--->Esclavagisme:
https://caserne-champagne.forumactif.com/esclavagisme-f110/

PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez à la

halle de Clermont, vous pourrez poser des questions en cas de difficultés.

Courrier reçu de Acme :

(il ne manque pas d'air et insulte ma fonction de Sergent de lz prévôté, représentant de la loi !!!)

Premiers cas de Clermont - Page 9 090615121835715873876050

Suspect :


Premiers cas de Clermont - Page 9 090614023706715873868338

Commentaires : Dossier en attente à la demande du Maire de Clermont


Dernière édition par Mugiwara le Lun 15 Juin - 22:48, édité 12 fois
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MessageSujet: Re: Premiers cas de Clermont   Premiers cas de Clermont - Page 9 I_icon_minitimeDim 14 Juin - 20:22

Offre illégale Mactyer le 13 juin 1457

Preuve :

Premiers cas de Clermont - Page 9 Offredemploiillgaledema.th

Courrier:


Citation :
Clermont, le 13 juin 1457

Monsieur,

Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à Clermont.

Mactyer cherche un travailleur pour abattre un cochon
Qualification requise: aucune. Salaire : 12,00 écus.

Conformément à l’article IV.3.8 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne,
vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.

Je vous demande donc de bien vouloir retirer cette offre via :

"chez moi" >> "votre propriété" >> "vos offres d'emploi»
Vous pourrez ensuite en créer une autre qui respecte la loi.

Dans le cas contraire des poursuites pourront être engagée à votre encontre…

Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur

le message de la mairie :

"SALAIRES MINIMUMS :
de 3 pts à 10 pts = 14 écus
de 11 pts à 16 pts = 17 écus
de 17 pts à 20 pts = 19 écus
Merci de respecter cette fourchette."

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,

Loumisse, Sergent de la Prévôté de Clermont

Plaintes, réclamations, etc--->Esclavagisme:
https://caserne-champagne.forumactif.com/esclavagisme-

f110/

PS: pour vous tenir informé, lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez à

la halle de Clermont, vous pourrez y poser des questions en cas de difficultés.
[/quote]

Suspect :

Premiers cas de Clermont - Page 9 Fichemactyer
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MessageSujet: Re: Premiers cas de Clermont   Premiers cas de Clermont - Page 9 I_icon_minitimeLun 15 Juin - 22:24

Pour le cas Acme je vais lui envoyer un courrier Mugi ^^ je vais lui expliquez un peu !!!!
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auroro
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MessageSujet: Re: Premiers cas de Clermont   Premiers cas de Clermont - Page 9 I_icon_minitimeMer 24 Juin - 3:12

Offre illégale Grosdan le 23 juin 1457.

Preuves :
Premiers cas de Clermont - Page 9 Sanstitre3uel

Courrier :

Citation :
Monsieur,

Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à Clermont.

Grosdan cherche un travailleur pour Abattre un cochon. Qualification requise: aucune. Salaire : 14,00 écus.

Conformément a l’article IV.3.8 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.

Je vous demande donc de bien vouloir retirer cette offre via :
"chez moi" >> "votre propriété" >> "vos offres d'emploi»
Vous pourrez ensuite en créer une autre qui respecte la loi.

Dans le cas contraire des poursuites pourront être engagée à votre encontre…

Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
SALAIRES MINIMUMS :
de 3 pts à 10 pts = 14 écus
de 11 pts à 16 pts = 17 écus
de 17 pts à 20 pts = 19 écus

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,
Auroro, Sergent de la Prévôté de Clermont.

Plaintes, réclamations, etc--->Esclavagisme:
https://caserne-champagne.forumactif.com/esclavagisme-f110/

PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez à la halle de Clermont, vous pourrez poser des questions en cas de difficultés.

Suspect :
Premiers cas de Clermont - Page 9 Sanstitre3swv



Annonce retirée après l'envoie du courrier.
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auroro
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MessageSujet: Re: Premiers cas de Clermont   Premiers cas de Clermont - Page 9 I_icon_minitimeMar 30 Juin - 0:30

Offre illégale Iscambe le 29 juin 1457.

Preuves :
Premiers cas de Clermont - Page 9 Sanstitre2opm


Courrier :
Citation :
Madame,

Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à Clermont.

Iscambe cherche un travailleur pour récolter des légumes. Qualification requise: aucune. Salaire : 12,00 écus.

Conformément a l’article IV.3.8 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.

Je vous demande donc de bien vouloir retirer cette offre via :
"chez moi" >> "votre propriété" >> "vos offres d'emploi»
Vous pourrez ensuite en créer une autre qui respecte la loi
.
Dans le cas contraire des poursuites pourront être engagée à votre encontre…

Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
de 3 pts à 10 pts = 14 écus
de 11 pts à 16 pts = 17 écus
de 17 pts à 20 pts = 19 écus

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,
Auroro, sergent de la prévôté de Clermont

Plaintes, réclamations, etc--->Esclavagisme:
https://caserne-champagne.forumactif.com/esclavagisme-f110/

PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez à la halle de Clermont vous pourrez poser des questions en cas de difficultés

Suspect :
Premiers cas de Clermont - Page 9 Sanstitre4kys

Réponse :
Premiers cas de Clermont - Page 9 Sanstite2

---> Offre prise

Preuves :
Premiers cas de Clermont - Page 9 Sanstitre3wbk

Courrier :

Citation :
Madame,

Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à Clermont

Iscambe embauche Lyson pour 12,00 écus.

Conformément a l’article IV.3.8 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.

Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
de 3 pts à 10 pts = 14 écus
de 11 pts à 16 pts = 17 écus
de 17 pts à 20 pts = 19 écus

Aussi je vous encourage vivement de prendre contact avec votre employé et de réparer votre infraction en lui remboursant la différence entre montant de l'offre incriminé et le minima imposé par la loi.

Votre employé est avertis du caractère illégal de votre offre.

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,
Auroro, sergent de la prévôté de Clermont

Plaintes, réclamations, etc--->Esclavagisme:
https://caserne-champagne.forumactif.com/esclavagisme-f110/

PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez à la halle de Clermont vous pourrez poser des questions en cas de difficultés


Citation :
Monsieur,

Vous avez accepté à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à Clermont

Iscambe embauche Lyson pour 12,00 écus

Votre employeur à été avertis du caractère illégal de son offre.

Vous êtes en droit de percevoir une réparation de sa part égale à la différence entre montant de l'offre incriminé et le minima imposé par la loi.

Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
de 3 pts à 10 pts = 14 écus
de 11 pts à 16 pts = 17 écus
de 17 pts à 20 pts = 19 écus

Cordialement,
Auroro, sergent d la prévôté de Clermont

Plaintes, réclamations, etc--->Esclavagisme:
https://caserne-champagne.forumactif.com/esclavagisme-f110/

PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez à la halle de Clermont vous pourrez poser des questions en cas de difficultés

Réponse :
Premiers cas de Clermont - Page 9 Sanstite3

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MessageSujet: Re: Premiers cas de Clermont   Premiers cas de Clermont - Page 9 I_icon_minitimeMar 7 Juil - 5:35

Aleximort offre illégale le 6 juillet 1457

Preuves
Premiers cas de Clermont - Page 9 Alexismort

Courrier
Citation :
A Clermont, le 6 juillet 1457

Messire,

Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à Clermont.

Alexismort cherche un travailleur pour récolter des légumes. Qualification requise: 14 points d'intelligence. Salaire : 16,00 écus.

Conformément a l’article IV.3.8 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.

Je vous demande donc de bien vouloir retirer cette offre via :
"chez moi" >> "votre propriété" >> "vos offres d'emploi»
Vous pourrez ensuite en créer une autre qui respecte la loi
.
Dans le cas contraire des poursuites pourront être engagée à votre encontre…

Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
de 3 pts à 10 pts = 14 écus
de 11 pts à 16 pts = 17 écus
de 17 pts à 20 pts = 19 écus

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,
Légolas de Silmärien dit Princeelfe,
Sergent de la prévôté de Clermont

Plaintes, réclamations, etc--->Esclavagisme:
https://caserne-champagne.forumactif.com/esclavagisme-f110/

PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez à la halle de Clermont vous pourrez poser des questions en cas de difficultés
Suspect
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MessageSujet: Re: Premiers cas de Clermont   Premiers cas de Clermont - Page 9 I_icon_minitimeVen 6 Nov - 7:21

Offre illégale, Batou le 5 Novembre 1457

Preuves:

Premiers cas de Clermont - Page 9 Sanstitre4c

Courrier:

Citation :
Monsieur,
Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à Clermont:
"Batou cherche un travailleur pour Abattre une vache. Qualification requise: aucune. Salaire : 15,00 écus."

Conformément a l’article IV.3.8 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.

Je vous demande donc de bien vouloir retirer cette offre via :
"chez moi" >> "votre propriété" >> "vos offres d'emploi»
Vous pourrez ensuite en créer une autre qui respecte la loi.
Dans le cas contraire des poursuites pourront être engagée à votre encontre…

Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
"SALAIRES MINIMUMS :
de 3 pts à 10 pts = 14 écus
de 11 pts à 16 pts = 17 écus
de 17 pts à 20 pts = 19 écus

Je tiens à préciser que les emplois sans caractéristiques sont interdits! Des poursuites judiciaires seront faites à tous les propriétaires qui feront des offres non conforme à la grille ci-dessus."

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,
Auroro sergent de la prévôté de Clermont

Plaintes, réclamations, etc--->Esclavagisme:
https://caserne-champagne.forumactif.com/esclavagisme-f110/

PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez à la halle de Clermont, vous pourrez poser des questions en cas de difficultés.

Suspect:

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MessageSujet: Re: Premiers cas de Clermont   Premiers cas de Clermont - Page 9 I_icon_minitimeLun 9 Nov - 4:16

Offre illégale, Tontondu62 le 8 Novembre 1457

Preuves:

Premiers cas de Clermont - Page 9 Sanstitre11b

Courrier:

Citation :
Monsieur,

Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à Clermont :

"Tontondu62 cherche un travailleur pour récolter des légumes. Qualification requise: aucune. Salaire : 12,00 écus."

Conformément a l’article IV.3.8 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.

Je vous demande donc de bien vouloir retirer cette offre via :
"chez moi" >> "votre propriété" >> "vos offres d'emploi»
Vous pourrez ensuite en créer une autre qui respecte la loi.
Dans le cas contraire des poursuites pourront être engagée à votre encontre…

Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
"SALAIRES MINIMUMS :
de 3 pts à 10 pts = 14 écus
de 11 pts à 16 pts = 17 écus
de 17 pts à 20 pts = 19 écus

Je tiens à préciser que les emplois sans caractéristiques sont interdits! Des poursuites judiciaires seront faites à tous les propriétaires qui feront des offres non conforme à la grille ci-dessus."

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,
Auroro sergent de la prévôté de Clermont

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PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez à la halle de Clermont, vous pourrez poser des questions en cas de difficultés
Suspect:

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MessageSujet: Re: Premiers cas de Clermont   Premiers cas de Clermont - Page 9 I_icon_minitimeLun 9 Nov - 6:22

Sergent auroro,

Pour information, il existe un décret émanant du duché stipulant que les embauches à 12 écus sont possible
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MessageSujet: Re: Premiers cas de Clermont   Premiers cas de Clermont - Page 9 I_icon_minitimeMar 10 Nov - 7:33

Même si celle-ci sont sans caractéristiques ?
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MessageSujet: Re: Premiers cas de Clermont   Premiers cas de Clermont - Page 9 I_icon_minitimeMar 10 Nov - 9:08

surtout si celles ci sont sans caractéristiques

Dans le cas inverse c'etst de l'esclavagisme
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MessageSujet: Re: Premiers cas de Clermont   Premiers cas de Clermont - Page 9 I_icon_minitimeMer 11 Nov - 5:21

Bien c'est noté.
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MessageSujet: Re: Premiers cas de Clermont   Premiers cas de Clermont - Page 9 I_icon_minitimeMer 6 Jan - 8:06

1ère offre illégale, Sevaxe le 5 Janvier 1458.

Preuve :

Premiers cas de Clermont - Page 9 Sanstitre2jh

Courrier envoyé :
Citation :
Monsieur,
Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à Clermont.

Sevaxe cherche un travailleur pour labourer un champ de blé. Qualification requise: 16 points de force. Salaire : 12,00 écus.

Conformément a l’article IV.3.8 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.

Je vous demande donc de bien vouloir retirer cette offre via :
"chez moi" >> "votre propriété" >> "vos offres d'emploi»

Vous pourrez ensuite en créer une autre qui respecte la loi.
Dans le cas contraire des poursuites pourront être engagée à votre encontre…

Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
SALAIRES MINIMUMS :
de 3 pts à 10 pts = 14 écus
de 11 pts à 16 pts = 17 écus
de 17 pts à 20 pts = 19 écus

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,
Sergent Auroro de la prévôté de Clermont

Plaintes, réclamations, etc--->Esclavagisme:
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MessageSujet: Re: Premiers cas de Clermont   Premiers cas de Clermont - Page 9 I_icon_minitimeDim 21 Mar - 9:46

1ère offre illégale : Acme, le 20 mars 1458

Preuve :

Premiers cas de Clermont - Page 9 100320092336801197

courrier envoyé :

Citation :

Monsieur,
Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à Clermont:

Acme cherche un travailleur pour labourer et semer un champ de maïs.
Qualification requise: aucune. Salaire : 14,00 écus.


Conformément a l’article IV.3.8 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.

Je vous demande donc de bien vouloir retirer cette offre via :
"chez moi" >> "votre propriété" >> "vos offres d'emploi»
Vous pourrez ensuite en créer une autre qui respecte la loi.
Dans le cas contraire des poursuites pourront être engagée à votre encontre…

Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
"SALAIRES MINIMUMS :
de 3 pts à 10 pts = 14 écus
de 11 pts à 16 pts = 17 écus
de 17 pts à 20 pts = 19 écus

Je tiens à préciser que les emplois sans caractéristiques sont interdits! Des poursuites judiciaires seront faites à tous les propriétaires qui feront des offres non conforme à la grille ci-dessus."

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,
Jollin, sergent de la prévôté de Clermont

Plaintes, réclamations, etc--->Esclavagisme:
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PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez à la halle de Clermont, vous pourrez poser des questions en cas de difficultés.


Voilà sa réponse :

Premiers cas de Clermont - Page 9 100321114846651234

Il se moque de nous, le sire Premiers cas de Clermont - Page 9 Icon_rolleyes

Cependant, l'employé n'ayant pas été lésé au niveau du salaire, que convient-il de faire ?

Arrow Offre non pourvue
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MessageSujet: Re: Premiers cas de Clermont   Premiers cas de Clermont - Page 9 I_icon_minitimeLun 22 Mar - 11:09


Seconde offre illégale 21 mars 1458 ACME



Premiers cas de Clermont - Page 9 100322120455414745

Courrier envoyé :

Citation :

Clermont, ce 21 mars 1458

Messire,

Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à Clermont… Cela est la deuxième fois que vous lancez cette offre (la première étant du 20 mars 1458), un dossier a donc été monté contre vous. Le procureur maintenant décidera de vous poursuivre ou non en justice.


Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.

Je vous demande donc de bien vouloir retirer cette offre via :
"chez moi" >> "votre propriété" >> "vos offres d'emploi»
Vous pourrez ensuite en créer une autre qui respecte la loi.

Dans le cas contraire des poursuites pourront être engagée à votre encontre…

Je vous rappelle que les emplois sans caractéristiques sont interdits! Des poursuites judiciaires seront faites à tous les propriétaires qui feront des offres non conforme à la grille ci-dessous :
"SALAIRES MINIMUMS :
de 3 pts à 10 pts = 14 écus
de 11 pts à 16 pts = 17 écus
de 17 pts à 20 pts = 19 écus

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,
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Plaintes, réclamations, etc--->Bureau du Lieutenant:
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PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez à la halle de [votre ville], vous pourrez poser des questions en cas de difficultés
[lien de votre halle]

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Dernière édition par jollin de clermont en ch. le Mer 24 Mar - 9:01, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Premiers cas de Clermont   Premiers cas de Clermont - Page 9 I_icon_minitimeLun 22 Mar - 22:25

Sergent Jollin

S'il emploie à 14 écus sans caractéristique et qu'il y a un arrêté municipal qui stipule de ne pas embaucher en dessous de 3 points, ce sont des offres illégales.

La 1ere du 20 mars si elle n'a pas trouvé preneur c'est juste un avertissement
Voir si la seconde trouve preneur ou si il annule et corrige.

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MessageSujet: Re: Premiers cas de Clermont   Premiers cas de Clermont - Page 9 I_icon_minitimeDim 11 Avr - 9:55

Offre illégale le 10 avril 1458 : Grosdan

Preuve:

Premiers cas de Clermont - Page 9 Sanstitre2llz

Courrier :

Citation :
Messire,

Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à Clermont.

"Grosdan cherche un travailleur pour labourer et semer un champ de maïs. Qualification requise: 13 points de force. Salaire : 15,00 écus."

Conformément a l’article IV.3.8 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.

Je vous demande donc de bien vouloir retirer cette offre via :
"chez moi" >> "votre propriété" >> "vos offres d'emploi»
Vous pourrez ensuite en créer une autre qui respecte la loi.

Dans le cas contraire des poursuites pourront être engagée à votre encontre…

Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
SALAIRES MINIMUMS :

de 3 pts à 10 pts = 14 écus

de 11 pts à 16 pts = 17 écus

de 17 pts à 20 pts = 19 écus

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,
Sergent Auroro, prévôté de Clermont.

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Suspect:

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Réponse :

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Dernière édition par auroro le Dim 11 Avr - 21:17, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Premiers cas de Clermont   Premiers cas de Clermont - Page 9 I_icon_minitimeDim 11 Avr - 19:14

L'offre a t'elle été retirée pour Grosdan ?

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