Hmet [ Corps armé] Langres- 10/12/1456 (BAJ))

Sujet: Hmet [ Corps armé] Langres- 10/12/1456 (BAJ)) Mer 10 Déc - 22:41

Corps armé non autorisé

Chef d'inculpation : Corps armé non autorisé
Ville : Langres
Enquêteur : Myrielle
Victime(s) : Duché
Suspect(s) : Hmet
Témoin(s) : Myrielle
Lieu : Langres
Obervations complémentaires :

Preuves :

le 09/12/1456
Hmet [ Corps armé] Langres- 10/12/1456 (BAJ)) Corpsarmkc5

Hmet [ Corps armé] Langres- 10/12/1456 (BAJ)) Corpsarmkc5

Courrier envoyé à Hmet le 09/12/1456 :

Citation :: Monsieur,

Vous faites partie d'une lance/groupe armé qui se trouve
actuellement sur les terres de la
Champagne.

Or le codex Champenois précise ceci :

Livre.2 Opu. 4 Art.4
Des groupes armés et des lances

Livre.2 Opu. 4Les groupes armées et lances sont interdites
sur le territoire Champenois. Refuser de transformer un groupe armé en un
groupe
simple est un délit sérieux. Les nobles Champenois sont exempts de
cette interdiction, ainsi que les groupes ayant reçu l'accord du
Conseil de Champagne
(y compris les Loups et la prévôté/maréchaussée)

Si vous n'avez donc point l'accord du conseil, je vous
demande de dissoudre cette lance/groupe armé, ou bien de signaler votre
présence au conseil de Champagne (en l'occurrence, au prévôt) afin d'obtenir de
lui l'accord de garder ce groupe sur nos terres.

Je vous rappelle que la non-coopération avec la prévosté est
un délit, donc en l'absence de réponse de votre part, nous nous verrions
obliger de vous mettre en procès, cf :

Livre.2 Opu. 4 Art.5

Du refus de coopération avec la Justice
Constitue un acte d'insubordination, le refus de se
soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.

Cordialement.

Myrielle
Sergent de la prévôté de Langres

Ce jour 10/12/1456
Hmet [ Corps armé] Langres- 10/12/1456 (BAJ)) Corpsarmhmetzl7

Témoignages :

Citation :: Moi, Myrielle, sergent de la prévosté de Langres, en ce 10e jour de décembre 1456, certifie avoir constaté la formation d'un corps armé constitué par l'individu Hmet dans la bonne ville de Langres, certifie lui avoir envoyé le 9e jour de décembre 1456 un courrier lui enjoignant de dissoudre ce groupe armé.

Fait sous serment à Langres,
Le 10e jour de décembre de l’an de grâce 1456

Myrielle
Sergent de la prévosté de Langres

Suspects :

Hmet

Hmet [ Corps armé] Langres- 10/12/1456 (BAJ)) Hmetra7

lien du dossier caserne : https://caserne-champagne.forumactif.com/bureau-du-lieutenant-de-langres-f10/hmet-corps-arme-langres-10-12-1456-en-cours-t7933.htm#84017

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