Chsalsa [esclavagisme]Langres, 11/12/1456 (BAJ)

Faits :Esclavagisme


Chef d'inculpation :Esclavagisme
Ville : Langres
Enquèteur : Myrielle
Victime(s) : Contou
Suspect(s) :Chjsalsa
Témoin(s) : Myrielle
Lieu : Langres
Obervations complémentaires : 1er avertissement pour embauche illégale le 24/08/1456

Preuves :





Témoignages :

Copie de lettre envoyée au suspect le 8/12/1456 :

Citation :

Monsieur,



Vous avez déposé à la mairie une offre
d’emploi non conforme aux règles en rigueur de la ville… Je viens de
voir dans mes registre que cela est la deuxième fois que vous lancez
cette offre (la première étant du 24.08.1456), un dossier a donc été
monter contre vous. Le procureur maintenant décidera de vous poursuivre
ou non en justice.
Offre incriminée : Chjsalsa cherche un
travailleur pour semer un champ de blé. Qualification requise : 0
points d'intelligence, Salaire : 12,00 écus.
Conformément a
l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la
personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant
d’une amende jusqu’à une peine de prison.

Je vous demande donc de bien vouloir retirer cette offre via :
"chez moi" >> "votre propriété" >> "vos offres d'emploi»
Vous pourrez ensuite en créer une autre qui respecte la loi.

Dans le cas contraire des poursuites pourront être engagée à votre encontre…

Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
--------Grille des salaires MINIMA------

Pour embauches diverses
00 de qualification : 15 écus
10 de qualification : 17 écus
19 de qualification : 20 écus

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,

Myrielle
Sergent de la prévôté de Langres

Plaintes, réclamations, etc--->Bureau du Lieutenant: https://caserne-champagne.forumactif.com/bureau-du-lieutenant-de-langres-f10/poste-de-police-depots-des-plaintes-t4112.htm


PS:
pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la
page de la mairie et allez sur la Halle de votre ville, vous pourrez
poser des questions en cas de difficultés.

Réponse reçue le lendemain :

Citation :

Expéditeur :Chjsalsa
Date d'envoi : 2008-12-09 00:19:15


JE SUI DESOLE N'A PAS ÉTÉ INTENTIONNEL

Ma réponse :

Citation :

Monsieur,
Ce n’était peut être pas intentionnel, mais vous avez déposé à la mairie une
offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur de la ville…Cela fait la deuxième
fois que cela se produit. Un dossier a donc été monté contre vous. Le procureur maintenant décidera de vous poursuivre ou non en justice.

Aussi je vous encourage vivement de prendre contact avec votre employé et de réparer votre infraction en lui remboursant la différence entre montant de
l'offre incriminé et le minima imposé par la loi. Votre employé est averti du
caractère illégal de votre offre.

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,

Myrielle
Sergent de la prévôté de Langres

Courrier envoyé à la victime le 9/12/1456 :

Citation :

Monsieur

Vous avez accepté à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en
rigueur de la ville…

« 08/12 20:23 :Chjsalsa embauche Contou pour 12,00 écus »

Votre employeur a été averti du caractère illégal de son offre.
Vous êtes en droit de percevoir une réparation de sa part égale à la différence
entre montant de l'offre incriminé et le minima imposé par la loi. (en se
mettant d’accord avec lui, vous lui vendez par exemple une miche de pain à 9,40
écus)

Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la
mairie :
--------Grille des salaires MINIMA
Pour embauches diverses
00 de qualification : 15 écus
10 de qualification : 17 écus
19 de qualification : 20 écus



Je vous prie de me tenir au courant de la suite de l'affaire.
Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,


Myrielle
Sergent de la prévosté de Langres

Citation :

Moi, Myrielle, sergent de la prévosté de Langres, certifie n'avoir reçu le 11e de décembre 1456 aucune réponse notifiant que réparation à l'amiable a été faite pour l'affaire d'esclavagisme dont l'auteur est le dénommé Chjsalsa.
Fait sous serment à Langres,
Le 11e jour de décembre de l’an de grâce 1456

Myrielle
Sergent de la prévosté de Langres

Suspects :

Chjsalsa

Lien dossier caserne : https://caserne-champagne.forumactif.com/bureau-du-lieutenant-de-langres-f10/chsalsa-esclavagismelangres-11-12-1456-t7945.htm#84142

Par Aristote: il y a un problème de preuve [je n'arrive pas à visualiser l'image hébergée, même en direct^^]

Serait-ce du sabotage ? ^^
C'est remis !