Thehunter[insultes]Compiègne, février57(transmis choup)

Suite a enquête (02.02.1457):

Elèments à charge :

~ Screener déposé ar la victime.
~ Témoignage de Nathan950 (en cours)
~ La douanière Chpiot et Monsieu le Maire Choron, ont été témoins des agissements de même types de cet individu. Aucune plainte déposé.

Elèments à décharge :

~ (enquete en cours)

Renseignement judiciaire : Néant
Renseignement état civile : Homme
Dernière adresse connue : (demande au service des Cadastre de Argonne en cours)
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Champagne (Domaine Royal)
Village : Argonne
AUCUNE ARME
Niveau : 0

Pour suivi :

Courrier fait au Sergent Marechal de la bonne ville d'Argonne pour complément d'information.

Courrier fait à Thehunter :

Citation :

Madame, Messire,

Je tiens à vous rappeler :
Coté RP: Codex de Champagne, Livre 2. op2. article 6: De l’insulte
Constitue un acte d’insulte publique, tout propos public souillant l’honneur personnel d’un habitant du Duché ou de son ascendance et choquant l’opinion publique.
Constitue un acte d’insulte privé, tout écrit souillant l’honneur personnel d’un habitant du Duché ou de son ascendance et dont le contenu s’oppose à la morale.
Les actes d’injure sont des délits légers et sont punis par l’obligation de se soumettre à l’excuse publique, par l’opprobre publique ou par l’amende d’un montant de 1 écu symbolique à 200 écus, suivant l’ampleur du préjudice moral subi. Dans le cas d’insulte envers un noble ou un officier civil ou militaire du Duché, l’amende est remplacée par la bastonnade et le délit devient sérieux. La récidive est considéré comme un délit sérieux et est punie de prison.
Chef(s) disculpation : Diffamation et insulte, Trouble à l'ordre public,
En espérant que vos propos n’étaient qu’égarement et que vous saurez modérer vos paroles à l’avenir.

..........
Coté HRP: règlement du jeu
De plus je tiens a vous rappeler un article du règlement que vous avez accepter en jouant:
"L'exercice de la liberté d'expression comporte, au regard notamment de l'article 10 de la Convention européenne des droits de l'Homme, des droits et des responsabilités. L'utilisateur des Royaumes Renaissants doit notamment veiller à ne pas proférer d'insultes ou de propos diffamants à l'encontre de toute personne morale ou physique, de ne poster aucun message à caractère raciste, violent ou faisant l'apologie des crimes de guerre, faisant l'apologie ou la publicité de substances illicites, du piratage informatique, ni aucun message à caractère pornographique.
Tout utilisateur convaincu d'avoir contrevenu à l'une quelconque de ces règles verra son compte supprimé sans autre forme de procès, et sans possibilité de contestation.
Par ailleurs, les administrateurs du jeu se réservent le droit de poursuivre en justice, selon les lois françaises, tout utilisateur contrevenant, s'ils estimaient que la délit était suffisamment grave."
En résumé : toute insulte ou comportement dégradant relevé en caserne donnera suite a une éradication sur le champ.
Vous savez a quoi vous en tenir, se sera mon seul avertissement.
Je reste à votre service si vous avez des questions,
Cordialement,
* Sergent Rajavidia
de la Prévôté de Compiègne *

Généralité sur la censure
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?p=860191#860191
Plaintes, réclamations, etc. --->Bureau du Lieutenant:
https://caserne-champagne.forumactif.com/bureau-du-lieutenant-de-compiegne-f58/
Pour votre information et votre défense, vous pouvez aussi vous adressez à des associations d'avocats :
Les Avok Haillons :
http://avocat.xooit.com/index.php

Allez faire un petit tour au bureau d'Argonne...

Informations sur Thehunter
Né(e) le 17 Janvier 2009
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Champagne (Domaine Royal)
Village : Argonne

Niveau : 0
Points de réputation : 6
Argent : 1
dernière connexion le 02 Février 2009 à 23h23
*********************************************************
(calice93 a écris) Dimanche 1 fevrier 1457 date de l'infraction
Je viens confirmer ma plainte pour cette personne ainsi nommer ci dessus, nous avons étais trois a avoir été agressé
par cette personne, et encore je n'ai pas fait tout les sceens
car il a de suite effacer avec des tourner générale
je vous serais grées de le punir comme il se doit, car vraiment c'est un fou un hérétique

Calice93

*~~*~~*~~*~~*~~*~~*~~*~~*~~*~~*~~*~~*~~*~~*~~*~~*~~*~~*~~*



*~~*~~*~~*~~*~~*~~*~~*~~*~~*~~*~~*~~*~~*~~*~~*~~*~~*~~*~~*[/i]

Sur la halle d'Argonne

Beebop a écrit:

Je viens également porter plainte contre cet ignoble individu the hunter, plainte pour viol sur ma personne et celle de calice, et agression physique comme le prouve les élements déposés par calice.

pour que justice soit faite

Beebop, sergent marechal d'argonne

Bonjour voici une autre preuve de ça culpabilité le dernier sceen
que je n'avais pas mis voyez tout ce que l'on a endurer pendant 5 bonnes minutes et vous n'avez pas tout vus, quand se Messire et venu j'ai fais les screens bien après quand cela est devenu très grave.
Bien a vous je suis a votre disposition pour plus emple renseignement.
Calice

*~~*~~*~~*~~*~~*~~*~~*~~*~~*~~*~~*~~*~~*~~*~~*~~*~~*~~*~~*



*~~*~~*~~*~~*~~*~~*~~*~~*~~*~~*~~*~~*~~*~~*~~*~~*~~*~~*~~*

[Normalement, avec ces éléments, pas besoin de faire de dossier... envoyer les screen à un admin tel que Choup avec un titre explicite suffit pour l'éradication]

[ ça empêche pas de le condamner et de le pendre ]