| Premiers cas d'Argonne | |
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Auteur | Message |
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Erkenbrand Legende absolue de la bavasserie
Nombre de messages : 2138 Localisation : Conflans-lès-Sens Emploi à la caserne : rien Date d'inscription : 19/05/2009
| Sujet: Re: Premiers cas d'Argonne Lun 19 Juil - 20:22 | |
| y a t'il d'autres pains sur le marché ou est ce les seuls ? | |
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Kaps Sergent de la Prévôté
Nombre de messages : 18 Localisation : Reims Emploi à la caserne : Démissionnaire du poste de Sergent Date d'inscription : 11/07/2010
| Sujet: Re: Premiers cas d'Argonne Mar 20 Juil - 10:07 | |
| Bonsoir.
1/ Pardonnez cette intrusion, mais si je lis bien :
Miche de pain: PC 6,15 écus/RM 6,05 écus
PC signifiant prix conseillé et RM rachat mairie, ou est l'infraction lorsque le Sieur Delpat31 vend ses miches de pain à 6,50. Il ne suit pas le conseil du Maire, c'est tout....Et alors ? Est il indiqué quelque part que ce non respect du conseil du Maire, vaudra à son auteur d'éventuelles poursuites ?
2/ Autre chose: Pourquoi ce signalement se trouve t'il dans la zone esclavagisme ?
Dernière édition par Kaps le Mar 20 Juil - 10:10, édité 1 fois | |
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Erkenbrand Legende absolue de la bavasserie
Nombre de messages : 2138 Localisation : Conflans-lès-Sens Emploi à la caserne : rien Date d'inscription : 19/05/2009
| Sujet: Re: Premiers cas d'Argonne Mar 20 Juil - 10:10 | |
| c'est pourquoi j'attend la réponse à ma question : si ce sont les seuls pains sur le marché, il pourra être poursuivi, sinon effectivement il n'y a rien qui l'en empêche, on ne peut qu'inciter à baisser ses prix. En même temps s'il veut vendre il sera bien obligé de baisser ses prix de vente | |
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Kaps Sergent de la Prévôté
Nombre de messages : 18 Localisation : Reims Emploi à la caserne : Démissionnaire du poste de Sergent Date d'inscription : 11/07/2010
| Sujet: Re: Premiers cas d'Argonne Mar 20 Juil - 10:17 | |
| - Erkenbrand a écrit:
- c'est pourquoi j'attend la réponse à ma question : si ce sont les seuls pains sur le marché, il pourra être poursuivi, sinon effectivement il n'y a rien qui l'en empêche, on ne peut qu'inciter à baisser ses prix. En même temps s'il veut vendre il sera bien obligé de baisser ses prix de vente
Pardonnez moi à nouveau, mais il me semble, qu'encore bien même ce soient les seuls pains mis en vente, qu'il n'y aurait pas matière à poursuivre, puisqu'il n'y a pas transgression d'une obligation, d'un interdit ou tout autre limite....6,15 écus, ce n'est qu'un conseil, que l'on suit ou pas, non ? | |
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Erkenbrand Legende absolue de la bavasserie
Nombre de messages : 2138 Localisation : Conflans-lès-Sens Emploi à la caserne : rien Date d'inscription : 19/05/2009
| Sujet: Re: Premiers cas d'Argonne Mar 20 Juil - 20:27 | |
| et bien je ne sais pas, le codex n'est pas très clair là dessus. Mais bon, vu le peu d'écart qu'il y a entre le PC et le prix des pains, on peut dire qu'il n'y a pas escroquerie | |
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calice Sergent-Maréchal
Nombre de messages : 2430 Age : 39 Localisation : Argonne en Champagne Emploi à la caserne : 1èr Lieutenant de la Prévôté Date d'inscription : 04/09/2008
| Sujet: Argonne [top]CAS D'esclavagisme le 27/07/1458 Mer 28 Juil - 7:12 | |
| Faits :CAS D'esclavagisme à Argonne me 27/07/1458 Chef d'inculpation : CAS D'esclavagisme à Argonne le 27/07/1458Ville : Argonne Enquêteur : Calicee Lieutenant D'argonne Victime(s) : Jaja.35 Suspect(s) : Mixan Témoin(s) : Calicee Lieutenant D'argonneLieu :Argonne le 27/07/1458Obervations complémentaires :Preuves : - Citation :
- 27/07 15:23 : Mixan embauche Jaja.35 pour 12,00 écus
Témoignages : - Citation :
- Mixan *Argonne*(Duché de Champagne)N°2 2347écus
Copie courrier adressé : au suspect : CAS D'esclavagisme - Citation :
- Monsieur,Mixan
Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à Argonne
- Citation :
- 27/07 15:23 : Mixan embauche Jaja.35 pour 12,00 écus
Conformément a l’article IV.3.8 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
- Citation :
- Embauche de 0 à 9 points de caractéristique: 14 écus
Embauche de 10 à 18 points de caractéristique: 17 écus Embauche pour 19 points de caractéristique: 19 écus Travaux réalisé sous mandat 22 écus Aussi je vous encourage vivement de prendre contact avec votre employé et de réparer votre infraction en lui remboursant la différence entre montant de l'offre incriminé et le minima imposé par la loi. Votre employé est avertis du caractère illégal de votre offre.
Dans l’attente d’une réponse de votre part.
Cordialement, Calicee, lieutenant maréchal, D'Argonne
Plaintes, réclamations, etc--->Esclavagisme: https://caserne-champagne.forumactif.com/esclavagisme-f110/
PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez à la halle d'Argonne, vous pourrez poser des questions en cas de difficultés http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=55245753&sid=ZxFUl26KCLIPApJn1tXpEu31Y#55245753
copie courrier envoyé à la victime : CAS D'esclavagisme - Citation :
- Monsieur, Jaja.35
Vous avez accepté à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à Argonne
- Citation :
- 27/07 15:23 : Mixan embauche Jaja.35 pour 12,00 écus
Votre employeur à été avertis du caractère illégal de son offre. Vous êtes en droit de percevoir une réparation de sa part égale à la différence entre montant de l'offre incriminé et le minima imposé par la loi.
Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie : - Citation :
- Embauche de 0 à 9 points de caractéristique: 14 écus
Embauche de 10 à 18 points de caractéristique: 17 écus Embauche pour 19 points de caractéristique: 19 écus Travaux réalisé sous mandat 22 écus Cordialement, Calicee, lieutenant maréchal, D'Argonne
Plaintes, réclamations, etc--->Esclavagisme: https://caserne-champagne.forumactif.com/esclavagisme-f110/
PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez à la halle d'Argonne , vous pourrez poser des questions en cas de difficultés http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=55245753&sid=ZxFUl26KCLIPApJn1tXpEu31Y#55245753 Suspects :Nom MixanLien dossier : https://caserne-champagne.forumactif.com/esclavagisme-f110/premiers-cas-d-argonne-t987-80.htm#155879
Dernière édition par calice le Mer 28 Juil - 21:58, édité 3 fois | |
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concièrge Dieu du bavardage
Nombre de messages : 1677 Localisation : devant les grilles Emploi à la caserne : concièrge Date d'inscription : 06/01/2009
| Sujet: Re: Premiers cas d'Argonne Mer 28 Juil - 7:41 | |
| Est ce que c'était un 1 cas ou une récidive? | |
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calice Sergent-Maréchal
Nombre de messages : 2430 Age : 39 Localisation : Argonne en Champagne Emploi à la caserne : 1èr Lieutenant de la Prévôté Date d'inscription : 04/09/2008
| Sujet: Re: Premiers cas d'Argonne Mer 28 Juil - 7:44 | |
| Un premier cas.. enfin à ma connaissance..
bonne soirée a vous
Dernière édition par calice le Jeu 29 Juil - 2:31, édité 1 fois | |
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concièrge Dieu du bavardage
Nombre de messages : 1677 Localisation : devant les grilles Emploi à la caserne : concièrge Date d'inscription : 06/01/2009
| Sujet: Re: Premiers cas d'Argonne Mer 28 Juil - 8:14 | |
| alors pas de dossier pour un 1er cas seul une entente à l'amiable... | |
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calice Sergent-Maréchal
Nombre de messages : 2430 Age : 39 Localisation : Argonne en Champagne Emploi à la caserne : 1èr Lieutenant de la Prévôté Date d'inscription : 04/09/2008
| Sujet: Re: Premiers cas d'Argonne Mer 28 Juil - 19:44 | |
| Mixan1èm cas d'Esclavagiste à ma connaissance!! D'accords, Prévôt j'attends sa réponse..mais quand on voit qui la sur lui 2347écus pour 2 écus de plus, cela ne l'aurais pas ruiner
Bonne journée à vous | |
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concièrge Dieu du bavardage
Nombre de messages : 1677 Localisation : devant les grilles Emploi à la caserne : concièrge Date d'inscription : 06/01/2009
| Sujet: Re: Premiers cas d'Argonne Jeu 29 Juil - 8:46 | |
| Comment savez vous qu'il a tant d'argent sur lui ? vous l'avez fouillé . Je n'ai jamais dis qu'il ne devait pas rembourser. J'ai dit reglement à l'amiable. Ce qui ne veut pas dire la même chose. Il doit donc voire avec sa victime comment le dédomager. Je vous rappelle la procédure pour esclavagisme.Sissie se senti quelque peu agacer, puis ce dit qu'il est des choses qui ne changeraient jamais... Elle déposa le parchemin sur le bureau de Calice...elle aurait aussi pu faire preuve de mesquinerie mais ce n'était pas son genre à elle...https://caserne-champagne.forumactif.com/codex-procedures-dossier-et-courriers-types-f130/procedure-esclavagisme-t9696.htmIl est grand tant d'arreter de faire n'importe quoi. Si vous voulez plus de renseignement n'esitez pas à pouser la porte de mon bureau. ( la somme d'argent qu'il a sur lui est plus hrp que rp c'est de la lecture de fiche pure.)
Dernière édition par sissie le Sam 31 Juil - 1:34, édité 1 fois | |
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pheonix Héro immortel du floodage
Nombre de messages : 241 Localisation : Argonne Emploi à la caserne : Aucun Date d'inscription : 25/06/2009
| Sujet: Re: Premiers cas d'Argonne Jeu 29 Juil - 10:19 | |
| Sans vouloir en remettre une couche je rajouterais que l'on dissimule facilement de l'argent dans sa propriété... [HRP: cela pour dire que la lecture de fiche ne veut rien dire car tu pourrais prendre une personne riche en clémence...] | |
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| Sujet: Re: Premiers cas d'Argonne | |
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