[trahison] Sebius 7/12/2008 (en attente)

[trahison] Sebius 7/12/2008(en attente)

Faits:

Chef d'inculpation: Trahison
Ville: Reims
Enquêteur: Francis de Joachim
Victime(s): Sa grâce Ysa, le duché de Champagne
Suspect(s): Sebius
Témoin(s):
Lieu: caserne des loups
Obervations complémentaires: Dû au limogeage du GML Sebius, les accès du Duc de Champagne fut limité dans le sein de la caserne des loups. Affaiblissant ainsi le duché et le pouvoir du Duc.

Citation :

Art. 3 De la Trahison
Constitue un acte de trahison, toute atteinte par un habitant de Champagne exercée à l'encontre des institutions champenoises, ou toute divulgation de renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l'affaiblissement du Duché de Champagne et de ses composantes locales, notamment à travers la perte de terres, de population, de stabilité sociale, de souveraineté politique ou d'autonomie économique.
De par leurs rangs, les douze (12) Conseillers ducaux, les Hauts fonctionnaires et les Maires de Champagne s'exposent à des poursuites pour Haute Trahison, pour toute Trahison durant l'exercice de leur fonction.
La trahison est un crime sérieux. La Haute trahison est un crime infâme. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3.
Commentaire 1 :
Les mouvements séditieux sont couverts par les Article. II.4.3 et Article. II.4.2.
Commentaire 2 :
Le refus de démission d'un conseiller ducal sur demande du duc, et pour un motif de 15 jours d'absence (ou suite à une affaire de haute trahison ) est une atteinte aux institutions ducales et à sa bonne marche.

Preuves:


Témoignages :


Suspects :

Sebius


https://caserne-champagne.forumactif.com/bureau-du-lieutenant-de-reims-f94/trahison-sebius-7-12-2008-en-attente-t7890.htm#83555