[Spéculation] Frycek 24/01/1457(BAJ)

Faits :


Chef d'inculpation : Spéculation
Ville : Conflans-lès-Sens
Enquèteur : Pizaro
Victime(s) : La commune de Conflans
Suspect(s) : Frycek
Témoin(s) : Bedax
Lieu : Marché de Conflans
Obervations complémentaires :

Preuves :







Témoignages :

Citation :

Moi Bedax, Maire de Conflans, déclare avoir vendu de la viande de la mairie au Sieur Frycek au prix mairie et déclare que le Sieur Frycek à revendu cette viande à 20 écus sur la marché de Conflans.
Pour faire valoir ce que de droit.

Bedax Marie de Conflans.

Citation :

Bonjour, Je suis Bedax, maire de Conflans et j'aimerais ajouter une chose à mon temoignage.
Le Sieur Frycek a racheter tout le stock de viande sur le marché au prix conseillé pour après le mettre à 20 écus.
Pour essayer de le contrer, j'ai remis de la viande au prix conseillé.

Suspects :

Frycek

Citation :

Moi Bedax, Maire de Conflans, déclare avoir vendu de la viande de la mairie au Sieur Frycek au prix mairie et déclare que le Sieur Frycek à revendu cette viande à 20 écus sur la marché de Conflans.
Pour faire valoir ce que de droit.

Bedax Marie de Conflans.

Est-ce que la ville est en situation de pénurie de viande? Si non, cet acte n'est (hélas^^) point puni par le codex: le commerce est libre en Champagne...

Ah oui, n'importe qui a le droit d'acheter une denrée et de la revendre sur le même marché à un prix supérieur?
Je croyais que c'était de la spéculation.
Bon ben je laisse le Lieutenant voir ça et si c'est le cas, je ne perdrais pas mon temps à noter ce genre de chose.
Merci pour l'information.

hm c'est délicat la spéculation qui est en fait autorisée... Seule la spéculation abusive est une infraction:

Citation :

Art. 2 De la spéculation abusive
Constitue un acte de spéculation abusive, tout acte d'achat/revente du même produit, dans le même village, visant à monopoliser la vente de ce produit et pratiquant des prix excédant le seuil socialement tolérable. La grille des prix conseillé est le meilleur référent pour déterminer le seuil socialement tolérable. La spéculation abusive est un délit sérieux. En période de disette ou de guerre, c’est un crime simple. Une amende pourra également être prélevée en temps de disette ou de guerre. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l’Article. IV.2.3 et l’Article. IV.2.4.
Commentaire 1 :
Les marchandises susceptibles de faire l'objet d'une attention accrue sont le fer ou le pain par exemple.
Les comportements spéculatifs entraînant l'appauvrissement de l'Etat, du Duché ou d'une commune sont couvertes par l Article. IV.5.9
Commentaire 2 :
La spéculation abusive se distingue du commerce, qui est le fait d'acheter un produit sur un marché et le vendre à un prix différent sur un autre marché, et de la spéculation simple, qui consiste à vendre un même produit sur le même marché à une valeur supérieure, bien que restant inférieure au seuil socialement tolérable.
Commentaire 3 :
Un acte de monopole sur une denrée est observé quand plus de la moitié et jusqu'à la totalité des quantités de celle-ci sont rachetées par la même personne.
Commentaire 4 :
De part leur devoir de gestion des marchés, les personnes morales (mairies, duché) ne peuvent être poursuivies pour spéculation abusive.

Et aussi:

Citation :

Art. 3 De la liberté de commerce
La liberté de commerce des habitants du Duché ne doit pas entraver le développement économique du Duché ou mettre en péril l'ordre social.
Commentaire 1 :
Cet article permet d'entamer des poursuites pour spéculation abusive.

Cela veut dire que si ce Frycek tente de monopoliser le marché de la viande et que vous avez du mal à vous en procurer, là on peut faire quelque chose, sinon pas.
Cela n'empêche pas qu'il faille surveiller les marché, mais on a peu de moyens juridiques^^

Citation :

Bonjour, Je suis Bedax, maire de Conflans et j'aimerais ajouter une chose à mon temoignage.
Le Sieur Frycek a racheter tout le stock de viande sur le marché au prix conseillé pour après le mettre à 20 écus.
Pour essayer de le contrer, j'ai remis de la viande au prix conseillé.

J'envoie au procureur qui déterminera la gravité du cas.

Bonjour, j'aimerais ajouter une pièce au dossier contre le Sieur Frycek.
Il destabilise le marché en achetant tous les stocks de couteaux.
Ce qui est d'autant plus grave qu'il est forgeron et que nous sommes en pénurie de fer.
Merci

Bonjour,

Je viens aujourd'hui icilieu pour apporter mon témoignage.

Je m'étais installé sur le marché pour vendre mes denrées. Ayant fait récemment un voyage, et connaissant l'état de pénurie de fer en Champagne, donc un état de pénurie des denrées en découlant, j'ai ramené avec moi quelques couteaux. Je les vends actuellement à l'unité au prix mairie afin que tout le monde soit assuré d'en trouver pour ses élevages.

Donc, j'ai mis un couteau en vente, et quelques étales plus loin, l'employé municipale Gontran en vendait également. Nous étions les seuls sur le marché, je puis vous l'assurer ayant fait le tour ce celui-ci.
Le sieur Frycek m'a donc acheté mon couteau, ce qui en soit n'a rien de surprenant. Je l'ai vu ensuite se rendre à l'étale municipale, et racheter tous les couteaux restant au marché.

Je vous apporte ici le bout de papier griffonné maladroitement attestant de la vente. Et je vous pris de m'excuser s'il n'est pas très lisible, mais je ne suis pas très habile en écriture. Il en sera différent lorsque je serai à même de parfaire mes études, mais c'est une autre histoire... Je m'égare.

Citation :

04-02-2009 13:00 : Vous avez vendu à Frycek 1 couteau pour 17,35 écus.

J'espère que mon témoignage permettra d'apporter quelques éclaircissements,

Je vous salut,

$p00nKilla, villageois de Conflans.

je regarde où cela en est...