Procédure pour les cas d'esclavagisme

Chaque sergent ou lieutenant doit régulièrement contrôlé à la mairie les divers contrats d'embauche qui y sont proposé.
Si un contrat n'est pas conforme à l'arrêté municipal qui régisse les embauches dans votre ville, vous devez vérifier si le contrevenant se trouve déjà dans le registre de votre ville.

Si c'est le premier cas pour cette personne, vous notez dans le sujet sur votre ville l'embauche illégal en mettant l'indice [screen] et votre témoignage que vous avez constatez la dite embauche illégale. Vous contactez aussi l'employeur et l'employé (si l'offre a été prise) pour les prévenir. Nous parleront des lettres types par la suite.

Si c'est le deuxième cas pour cette personne, vous ouvrez le dossier.
Le titre du dossier: Nom [Esclavagisme] Ville et Date

Exemple: Argonne [Esclavagisme] MonsieurX 1/1/1457

Le dossier devra comporter les indices [screens] des 2 cas d'esclavagisme et les 2 témoignages.

Attention, vous devez compléter avec les informations de votre ville

Courrier type à envoyer si l'offre est en cours

Citation :

Madame/Monsieur,

Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à [votre ville]

[offre incriminée]

Conformément a l’article IV.3.8 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.

Je vous demande donc de bien vouloir retirer cette offre via :
"chez moi" >> "votre propriété" >> "vos offres d'emploi»
Vous pourrez ensuite en créer une autre qui respecte la loi.

Dans le cas contraire des poursuites pourront être engagée à votre encontre…

Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
[grille de votre ville]

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,
[nom du sergent/lieutenant qui envoie le courrier + fonction]

Plaintes, réclamations, etc--->Esclavagisme:
https://caserne-champagne.forumactif.com/esclavagisme-f110/

PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez à la halle de [votre ville], vous pourrez poser des questions en cas de difficultés
[lien de votre halle]

Courrier type à envoyer si l'offre a été prise

Citation :

Madame/Monsieur,

Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à [votre ville]

[offre incriminée]

Conformément a l’article IV.3.8 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.


Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
[grille des prix de votre ville]

Aussi je vous encourage vivement de prendre contact avec votre employé et de réparer votre infraction en lui remboursant la différence entre montant de l'offre incriminé et le minima imposé par la loi. Votre employé est avertis du caractère illégal de votre offre.

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,
[nom du sergent/lieutenant qui envoie le courrier + fonction]

Plaintes, réclamations, etc--->Esclavagisme:
https://caserne-champagne.forumactif.com/esclavagisme-f110/

PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez à la halle de [votre ville], vous pourrez poser des questions en cas de difficultés
[lien de votre halle]

Courrier type à envoyer à la victime

Citation :

Madame/Monsieur

Vous avez accepté à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à [votre ville]

[offre incriminée]

Votre employeur à été avertis du caractère illégal de son offre.
Vous êtes en droit de percevoir une réparation de sa part égale à la différence entre montant de l'offre incriminé et le minima imposé par la loi.

Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
[grille de votre ville]

Cordialement,
[nom du sergent/lieutenant qui envoie le courrier + fonction]

Plaintes, réclamations, etc--->Esclavagisme:
https://caserne-champagne.forumactif.com/esclavagisme-f110/

PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez à la halle de [votre ville], vous pourrez poser des questions en cas de difficultés
[lien de la halle de votre ville]

Courrier type à envoyer si l'offre a été prise (récidive)

Citation :

Madame, Monsieur,

Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur [votre ville]…Cela est la [Nombre de fois] que vous lancez cette offre (la première étant du [Date]), un dossier a donc été monter contre vous. Le procureur maintenant décidera de vous poursuivre ou non en justice.


[Offre incriminée]

Conformément a l’article IV.3.8 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.


Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
[grille de votre ville]

Aussi je vous encourage vivement de prendre contact avec votre employé et de réparer votre infraction en lui remboursant la différence entre montant de l'offre incriminé et le minima imposé par la loi. Votre employé est avertis du caractère illégal de votre offre.

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,
[nom du sergent/lieutenant qui envoie le courrier + fonction]

Plaintes, réclamations, etc--->Esclavagisme:
https://caserne-champagne.forumactif.com/esclavagisme-f110/

PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez à la halle de [votre ville], vous pourrez poser des questions en cas de difficultés
[lien de votre halle]

Courrier type à envoyer si l'offre est en cours (récidive)

Citation :

Madame, Monsieur,

Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à [votre ville]… Cela est la [Nombre de fois] que vous lancez cette offre (la première étant du [Date]), un dossier a donc été monter contre vous. Le procureur maintenant décidera de vous poursuivre ou non en justice.




Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.

Je vous demande donc de bien vouloir retirer cette offre via :
"chez moi" >> "votre propriété" >> "vos offres d'emploi»
Vous pourrez ensuite en créer une autre qui respecte la loi.

Dans le cas contraire des poursuites pourront être engagée à votre encontre…

Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
[grille de votre ville]

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,
[nom du sergent/lieutenant qui envoie le courrier + fonction]

Plaintes, réclamations, etc--->Bureau du Lieutenant:
https://caserne-champagne.forumactif.com/esclavagisme-f110/

PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez à la halle de [votre ville], vous pourrez poser des questions en cas de difficultés
[lien de votre halle]

Trame dossier Type A utiliser

Citation :

Faits :


Chef d'inculpation :
Ville :
Enquêteur :
Victime(s) :
Suspect(s) :
Témoin(s) :
Lieu :
Obervations complémentaires :

Preuves :



Témoignages :


Copie courrier adressé :


Suspects :

Nom



Lien dossier :