Dossier type (A utiliser pour chaque dossier)

Voilà le dossier-type que je voudrais que chacun utilise, afin de gagner plus de clarté, et cette uniformisation sera utile pour l'efficacité de notre justice.

Il vous suffira de copier le code présent en dessous, et de remplir ce qu'il manque avec les informations que vous avez. Plus un dossier est complet, mieux c'est. Quand vous le jugez suffisamment complet, vous mettez "à transmettre" dans le titre, Merci ^^

Je rappelle que le titre du sujet doit ressembler à celui en dessous en vert
Je reste disponible pour toute remarques Razz

(Merci à Manu pour ce travail ^^)

[Brigandage][TOP][Esclavagisme] nom du suspect, date du méfait (Enquête/à transmettre)

Faits:

Chef d'inculpation:
Ville:
Enquêteur:
Victime(s):
Suspect(s):
Témoin(s):
Lieu:
Obervations complémentaires:

Preuves:

Témoignages :

Suspects :

nom

Le code à copier coller, et à remplir :

Code:: [b][color=green][Brigandage][TOP][Esclavagisme] nom du suspect, date du méfait (Enquête/à transmettre) [/color][/b]

[u][b][size=18][color=red]Faits:[/color][/size][/b][/u]

[color=red]Chef d'inculpation: [/color]
[color=red]Ville: [/color]
[color=red]Enquêteur: [/color]
[color=red]Victime(s): [/color]
[color=red]Suspect(s): [/color]
[color=red]Témoin(s): [/color]
[color=red]Lieu: [/color]
[color=red]Obervations complémentaires: [/color]

[u][b][size=18][color=red]Preuves: [/color][/size][/b][/u]

[u][b][size=18][color=red]Témoignages : [/color][/size][/b][/u]

[u][b][size=18][color=red]Suspects :[/color][/size][/b][/u]

[size=18][color=violet]nom[/color][/size]b][color=green][Brigandage][TOP][Esclavagisme] nom du suspect, date (Enquète)(à transmettre) [/color][/b]

[u][b][size=18][color=red]Faits :[/color][/size][/b][/u]

[color=red]
[u]Chef d'inculpation[/u] :
[u]Ville[/u] :
[u]Enquèteur[/u] :
[u]Victime(s)[/u] :
[u]Suspect(s)[/u] :
[u]Témoin(s)[/u] :
[u]Lieu[/u] :
[u]Obervations complémentaires[/u] :
[/color]

[u][b][size=18][color=red]Preuves :[/color][/size][/b][/u]

[u][b][size=18][color=red]Témoignages : [/color][/size][/b][/u]

[u][b][size=18][color=red]Suspects :[/color][/size][/b][/u]

[size=18][color=violet]nom[/color][/size]

Très bien. Merci encore pour cette uniformisation que nous faisions déjà mais pas pointu comme cela. Nous appliquerons alors ce dossier type à tout nos affaires.

Courrier Type à envoyer si Port Arme illégal

Vérifier que la personne n'est pas Noble et enregistré à l'Hérauderie

Vérifier qu'elle n'appartient pas au groupe des personnes autorisées

Si aucune réponse dans la journée et que la personne arbore son épée, dossier à transmettre à la BAJ

Citation :: xxxxx, le xxxx1456

(nom de la personne)

Bonjour,

Le port d'arme est interdit en Champagne
Merci de ne pas arborer votre épée sur notre sol.

Livre.2 Opu. 2 Art.6 Du port d'arme illégal

Constitue un acte illégal de port d'arme, tout possession dans un cadre publique d'une arme de guerre par un individu non autorisé expressément par la loi (Article. I.5.13).
Cet acte est un délit sérieux. Si l'arme est manipulée publiquement, l'acte devient un crime simple en l'absence de violence.
Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3 et l'Article. II.1.4.

Livre.1 Opu. 5 Art.13 Du port d'armes

L’utilisation et le port d’armes de guerre, catégorie définie par décret Ducal, sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse.
ii. Le Connétable, le Prévôt des Maréchaux et le Capitaine du Duché
iii. Les Lieutenants de Police
iv. Les Gardes du Duché
v. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.

Je reste à votre disposition

Cordialement

XXXX
Sergent de la Prévôté de XXXX

Merci

Procédure

A tous les douaniers et sergents de la Prévôté

Procédure pour Port Arme Illegal pour les Etrangers

Aux Douaniers de chaque ville

Une fois la douane faite le douanier vérifie si l'etranger porte une arme (épée)

Si positif, Il envoie le courrier type

Courrier Type à envoyer si Port Arme illégal

Code:: xxxxx, le xxxx1456

(nom de la personne)

Bonjour,

Le port d'arme est interdit en Champagne
Merci de ne pas arborer votre épée sur notre sol.

Livre.1 Opu. 5 Art.11 Du port d'armes

L’utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Le Connétable, le Prévôt des Maréchaux et le Grand Maître des Lances
iii. Les Lieutenants de la prévoté et de la maréchaussée
iv. Les Loups de Champagne
v. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire 1 :
La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.
Livre.2 Opu. 2 Art. 13 Des tavernes

Tout client d'une taverne est en droit d'attendre respect et tranquilité, il est du devoir du propriétaire de celle ci ou de son tavernier de faire respecter l'ordre.
Le propriétaire d'une taverne est responsable du respect de l'ordre dans sa taverne.

Tout client d'une taverne doit déposer ses armes à l'entrée de celle-ci ou les confier au tavernier. En sont exempt la noblesse et les agents de la Prévoté.

Livre.2 Opu. 2 Art.5 Du port d'arme illégal

Constitue un acte illégal de port d'arme, tout possession dans un cadre publique d'une arme de guerre par un individu non autorisé expressément par la loi (Article. I.5.11).
Constitue également un acte illégal de port d'arme, le refus de déposer ses armes à l'entrée d'une taverne, y compris les Loups n'étant pas en mission.
Cet acte est un délit sérieux. Si l'arme est manipulée publiquement, l'acte devient un crime simple en l'absence de violence.
Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3 et l'Article. II.1.4.

Je vous
rappelle que la non-coopération avec la prévosté est un délit, donc en
l'absence de réponse de votre part, nous nous verrions obliger de vous
mettre en procès, cf :
Livre.2 Opu. 4 Art.5
Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.

Je reste à votre disposition

Cordialement

XXXX
Douanier de XXXX

Il dépose à la Caserne de la ville concernée dans Dossier Plaintes et témoignages.

Le screen de la fiche Personne

Son rapport de franchissement de frontière

.

Son témoignage sous serment à la suite

Modèle Témoignage

Code:: Moi, XXXX, Douanier de XXXXX, le xx/xx/1456, certifie avoir vu l’individu XXXX fouler le sol de la bonne ville de TXXXX en arborant une épée.

Courrier lui a été envoyé le jour de son arrivée, lui enjoignant de ne plus arborer son épée.

Faict sous serment le XXème jour d'août de l’an de grâce 1456

xxxxx
Douanier de XXXXXX

Aux Sergents et/ou aux Lieutenants Lieutenant de la Caserne concernée

Faire Dossier Port arme Illégal.

Noblesse, si vous avez des doutes Vérifier, si enregistré à l'Hérauderie Ici

La noblesse (Allo pass] n'a pas le droit de porter d'arme.

Si aucune réponse dans la journée et que la personne arbore son épée, dossier à transmettre à la BAJ

En vous remerciant par avance pour votre active collaboration.

Le Connétable Messire Shauwdi et moi même restons à votre disposition pour tout complément d'information.

Faict à Reims, le 23ème jour du mois d'août de l'an de grasce 1456

Darkaprincesse
Prévôt des Maréchaux de Champagne

lu et approuvé

C'est valable aussi pour les sergents-marechaux ou juste sergent de la prevoté?

Citation :: C'est valable aussi pour les sergents-marechaux ou juste sergent de la prevoté?

Vous pouvez toujours apporté vos évenements en complément. Wink

Le temoignage est fait par les douaniers et les sergents de la Prévôté font le dossier.

Bien à vous

Procédure pour Port Arme Illegal pour les Champenois

Aux Lieutenants et sergents de chaque ville

Vérifier si la personne est autorisée à porter une arme (cl liste des personnes autorisées)

Si pas autorisé, Ouvrir un dossier

Le screen de la fiche Personne

Témoignage sous serment

Modèle Témoignage

Code:: Moi, XXXX, Sergent de la Prévôté XXXXX, le xx/xx/1456, certifie avoir vu l XXXX porter une épée illégalement.

Courrier lui a été envoyé le jour de son arrivée, lui enjoignant de ne plus arborer son épée.

Faict sous serment le XXème jour de ..... de l’an de grâce 1456

xxxxx
Sergent de la Prévôté de XXXXXX

Aux Sergents et/ou aux Lieutenants Lieutenant de la Caserne concernée

Faire Dossier Port arme Illégal.

Courrier Type à envoyer si Port Arme illégal

Code:: xxxxx, le xxxx1456

(nom de la personne)

Bonjour,

Je vous rappelle que le port d'arme est interdit en Champagne et que vous n'êtes pas autorisé à la porter.

Or le codex Champenois précise ceci :

Livre.1 Opu. 5 Art.11 Du port d'armes

L’utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Le Connétable, le Prévôt des Maréchaux et le Grand Maître des Lances
iii. Les Lieutenants de la prévoté et de la maréchaussée
iv. Les Loups de Champagne
v. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire 1 :
La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.
Livre.2 Opu. 2 Art. 13 Des tavernes

Tout client d'une taverne est en droit d'attendre respect et tranquilité, il est du devoir du propriétaire de celle ci ou de son tavernier de faire respecter l'ordre.
Le propriétaire d'une taverne est responsable du respect de l'ordre dans sa taverne.

Tout client d'une taverne doit déposer ses armes à l'entrée de celle-ci ou les confier au tavernier. En sont exempt la noblesse et les agents de la Prévoté.

Livre.2 Opu. 2 Art.5 Du port d'arme illégal

Constitue un acte illégal de port d'arme, tout possession dans un cadre publique d'une arme de guerre par un individu non autorisé expressément par la loi (Article. I.5.11).
Constitue également un acte illégal de port d'arme, le refus de déposer ses armes à l'entrée d'une taverne, y compris les Loups n'étant pas en mission.
Cet acte est un délit sérieux. Si l'arme est manipulée publiquement, l'acte devient un crime simple en l'absence de violence.
Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3 et l'Article. II.1.4.

Je vous
rappelle que la non-coopération avec la prévosté est un délit, donc en
l'absence de réponse de votre part, nous nous verrions obliger de vous
mettre en procès, cf :
Livre.2 Opu. 4 Art.5
Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.

Merci de ne plus arborer votre épée en ville.

Je reste à votre disposition

Cordialement

XXXX
Sergent de la Prévôté de XXXX

Si aucune réponse dans la journée et que la personne arbore son épée, dossier à transmettre à la BAJ

Par soucis d'efficcacité et de lisibilité, en concertation avec le Procureur, je vous demande de bien vouloir uniformiser les titres de vos dossiers et de respecter l'intitulé suivant:

Nom[faits]ville, date (statut)

-Le nom: nom du suspect et pas du connétable:P ,complet et non écorché^^
-Les faits: à préciser: arme, frontière, racket, insulte, etc. Plus de TOP dans le titre. On peut bien sûr abréger au vu de la longueur de certains noms.
-La ville: certaines villes peuvent abréger: on se comprendra.
-La date: importante ne l'oubliez pas; la meilleure forme reste: 09/12/56
-Statut: en cours ou enquête; à transmettre (on peut abréger aussi).

Ce titre est valable pour tous les dossiers, même pour les violations de frontière (une fois que les dossiers sont au BAJ on ne sait plus d'où ils viennent...).

Merci à vous.

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