Verdict des procès

procès opposant 2008-05-13, ADN14 au Comté du Périgord
Adn14 était accusé de trahison

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Citation :: " Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que l'accusé a abusé de ses pouvoirs de maire pour permettre l'entrée en ville d'un brigand notoire, pire, qu'il l'a mandaté avec l'argent de la mairie,

Attendu que par sa faute, nombre d'écus et de marchandises ont été dérobées,
Attendu que les faits sont accablants, les preuves nombreuses, et les témoignages probants,

Nous, MasterJ, Juge de Champagne, après consultation du duc de Champagne, déclarons l'accusé coupable, et le condamnons à 300 écus d'amende, à trois journées de prison, ainsi qu'à une peine d'exil de 6 mois du duché de Champagne. Nous indiquons à l'accusé que la peine serait lourde si il décidait de ne respecter cet exil.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287"

Voilà, merci à vous.

MasterJ
Juge de Champagne"

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 300 écus.

Procès ayant opposé Lololafouine au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Lololafouine était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: * Le juge MasterJ, se levant, rendit le verdict suivant :*
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul ne saurait s'attaquer à notre duc impunément,
Attendu que cet acte de violence envers le représentant du Roy en Champagne est inadmissible,

Nous, MasterJ, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable et le condamnons à 300 écus d'amende ainsi qu'à 5 jours de prison.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et à une amende de 300 écus.

Procès ayant opposé Bryseis au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Bryseis était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Le juge MasterJ, se levant, rendit le verdict suivant :*
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que l'accusé ne vient même pas se défendre ici,

Nous, MasterJ, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable et le condamnons à 3 journées de prison ainsi que 100 écus d'amende.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 100 écus.

Procès ayant opposé Patong au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Patong était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public

Citation :: * Le juge MasterJ, se levant, rendit le verdict suivant :*
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,
Attendu que l'accusé reconnaît ses torts,
Attendu que le benefice illégalement acquis est faible,

Nous, MasterJ, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable et le condamnons à 10 écus d'amende.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Procès ayant opposé Vangog au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Vangog était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Le juge MasterJ, se levant, rendit le verdict suivant :*
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,

Nous, MasterJ, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable et le condamnons à deux journées de prison.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours

Procès ayant opposé Susite au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Susite était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Citation :: * Le juge MasterJ, se levant, rendit le verdict suivant :*
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul ne saurait soutenir un duché félon qui attaque actuellement le domaine de notre bon Roy,

Nous, MasterJ, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable et le condamnons à 1 jour de prison.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour

Procès ayant opposé Adn14 au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Adn14 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: * Le juge MasterJ, se levant, rendit le verdict suivant :*
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,
Attendu que l'accusé n'a point suivi le bannissement dont il faisait preuve,

Nous, MasterJ, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable et le condamnons à trois journées de prison.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Procès ayant opposé Buhr au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Buhr était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Le juge MasterJ, se levant, rendit le verdict suivant :*
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,
Attendu que l'état de santé de l'accusé ne saurait justifier un droit de port d'arme;

Nous, MasterJ, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable et le condamnons à deux journées de prison.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Procès ayant opposé Fugenz au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Fugenz était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme

Citation :: * Le juge MasterJ, se levant, rendit le verdict suivant :*
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,
Attendu que la récidive est grave, et apparemment récurrente chez l'accusé,

Nous, MasterJ, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable et le condamnons à deux journées de prison ainsi qu'à 100 écus d'amende.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 100 écus.

Procès ayant opposé Passepartout au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Passepartout était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public

Citation :: * Le juge MasterJ, se levant, rendit le verdict suivant :*
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,

Nous, MasterJ, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable et le condamnons à deux journées de prison.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Procès ayant opposé Moriarty au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Moriarty était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été relaxé.
* Le juge MasterJ, se levant, rendit le verdict suivant :*
Attendu que l'accusé avait un droit de passage en bonne et due forme,

Nous, MasterJ, Juge de Champagne, déclarons la relaxe pour cette affaire.

Procès ayant opposé Accrosenseo au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Accrosenseo était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Le juge MasterJ, se levant, rendit le verdict suivant :*
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,
Attendu que l'accusé accuse la justice champenoise et diverses personnes, sans apporter plus de preuves, portant ainsi atteinte à l'honneur des personnes incriminées,

Nous, MasterJ, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable et le condamnons à 2 jours de prison, ce à quoi nous ajoutons une amende de 10 écus pour ses accusations infondées.

Si vous avez des griefs, passez par la voie normale, et allez porter plainte, mais en apportant des faits concrets, pas en accusant tout ceux qui ne vont pas dans votre sens sans plus de preuves.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 10 écus.

Procès ayant opposé Atila au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Atila était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: * Le juge MasterJ, se levant, rendit le verdict suivant :*
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,
Attendu que l'accusé n'a daigné se présenter icelieu,

Nous, MasterJ, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable et le condamnons à 2 jours de prison.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Procès ayant opposé Gabi131234 au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Gabi131234 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public

Citation :: * Le juge MasterJ, se levant, rendit le verdict suivant :*
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,
Attendu que l'accusé n'a daigné se présenter icelieu,

Nous, MasterJ, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable et le condamnons à 2 jours de prison.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Procès ayant opposé Kriron au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Kriron était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: * Le juge MasterJ, se levant, rendit le verdict suivant :*
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,
Attendu que l'accusé ne s'est présenté icelieu,

Nous, MasterJ, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable et le condamnons à 2 jours de prison.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours

Alcyone était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Le juge MasterJ, se levant, rendit le verdict suivant :*
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,

Nous, MasterJ, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable et le condamnons à deux journées de prison.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours

Procès ayant opposé Valenciennes au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Valenciennes était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été relaxé.
* Le juge MasterJ, se levant, rendit le verdict suivant :*
Attendu que l'accusé est décedé, nous prononçons la relaxe.

Procès ayant opposé Susite au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Susite était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Citation :: * Le juge MasterJ, se levant, rendit le verdict suivant :*
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,
Attendu que dans le contexte de guerre actuel, une telle phrase ne saurait être prononcée,

Nous, MasterJ, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable et le condamnons à une amende légère de 10 écus.
Qu'il profite de cette clémence pour apprendre à surveiller ses paroles en taverne.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Procès ayant opposé Didoutoto au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Didoutoto était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Le juge MasterJ, se levant, rendit le verdict suivant :*
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,

Nous, MasterJ, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable et le condamnons à 2 jours de prison.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Procès ayant opposé Mattlemort au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Mattlemort était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Citation :: Le Duc arriva dans le palais de justice pour remplacer le juge, et pris la parole pour rendre son verdict*

Nous, Francis de Joachim, en notre qualité de Duc de Champagne et étant à la tête de l'appareil judiciaire de Champagne, nous allons rendre le verdict pour cette affaire en lieu et place du juge puisqu'il fut le procureur qui lança ce procès.

Attendu que l'accusé est décédé.

Nous prononçons la relaxe.

*

Procès ayant opposé Luziferii au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Luziferii était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Citation :: *Le juge Maltea, se levant, prit la parole et rendit son verdict:*

Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,
Attendu que l’accusé est en droit de porter une épée au vu de sa noblesse,

Nous, Maltea, Juge de Champagne, déclarons l'accusé non-coupable et prononçons la relaxe.

Procès ayant opposé Strategos au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Strategos était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: *Le juge Maltea, se levant, prit la parole et rendit son verdict:*

Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,

Nous, Maltea, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable et le condamnons à une amende de 20 écus.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46&sid=kHMgDlJldT0iFWmf02gY1MZpy

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

[b]Procès ayant opposé Aereperennius au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Aereperennius était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
* Le juge Maltea, se levant, rendit le verdict suivant :*

Citation :: Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,
Attendu que l’accusé a rendu l’âme,

Nous, Maltea, Juge de Champagne, déclarons l'accusé non-coupable et prononçons la relaxe.
C’est au très haut de juger de ses actes maintenant.

Procès ayant opposé Strategos au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Strategos était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le juge Maltea, se levant, prit la parole et rendit son verdict:*

Citation :: Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,

Nous, Maltea, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable et le condamnons à une amende de 20 écus.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46&sid=kHMgDlJldT0iFWmf02gY1MZpy

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus

Procès ayant opposé Xseb71 au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Xseb71 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: *Le juge Maltea se levant, prit la parole et rendit son verdict:*

Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,

Nous, Maltea, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable et le condamnons à 20 écus d’amende pour le port d’arme ainsi qu’à 10 écus de plus pour ne pas avoir répondu à la prévôté ni s’être présenté devant la cours.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46

Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.