Verdict des procès

Procès ayant opposé Arf au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Arf était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été relaxé.
La Justice de ce monde ne peut plus rien pour cet homme.

ARF EST MORT

Procès ayant opposé Sirtonio au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Sirtonio était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Nous, Joffrey "cent onze", rendons ce 5 avril le verdict suivant :

attendu que la présomption de culpabilité est définie dans le Codex Livre 1, Opuscule 4, Article 5,

attendu que l'accusé n'a pas quitté la Champagne dans les délais fixés par l'ordonnance ducale du 18 février décrêtant l'Etat de guerre,

Nous déclarons Sirtonio coupable de trouble à l'ordre public, et le condamnons à 2 jours de prison.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Procès ayant opposé Rosenoire au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Rosenoire était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Le juge MasterJ se leva, et prenant ses notes, annonça le verdict suivant :*

Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que l'accusé ne s'est pas manifesté constinuant ainsi une circonstance aggravante,
Attendu que les preuves sont suffisamment claires, et que l'accusé n'a daigné répondre à la prévosté,

Nous, MasterJ, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable d'escroquerie, et la condamnons à une amende de 60 écus, montant supérieur à 5 fois le surplus de vente en raison de la non-présentation en ces lieux.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une amende de 60 écus.

Procès ayant opposé Marti15 au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Marti15 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: *Le juge MasterJ se leva, et prenant ses notes, annonça le verdict suivant :*
Attendu que l'accusé ne s'est point présenté, pour respecter l'interdiction de territoire, mais qu'il n'a point envoyé de témoignage par écrit au procureur ou à ma personne,
Attendu que l'accusé a franchi la frontière champenoise déliberement, alors que les frontières étaient fermées,
Attendu que rien n'a été fait pour prévenir les autorités de leur passage,
Attendu que le groupe a voyagé en lance, les armes à la main, sans autorisation de voyager en lance, et sans autorisation de port d'armes, et ce dans un contexte d'état de guerre,

Nous, MasterJ, juge de Champagne, recommandons vivement de prévenir les autorités compétentes avant de rentrer armés et en lance dans un duché en guerre, et les déclarons coupable de Trouble à l'ordre public, violation d'arrêté ducal, de port d'arme illégal, de non-coopération avec la justice et de constitution illégale de lances. Nous les déclarons coupable d'une peine de prison de 5 jours qu'ils passeront dans les geôles des villes où ils se trouveront, et à une amende de 100 écus pour frais de justice et de dossier.

Nous ne retiendront point la peine de mort, pourtant possible au vu de l'état de guerre, au vu du motif de voyage du groupe, motif qui n'excuse pourtant pas qu'aucune autorité ait été prévenu et qu'aucune autorisation n'ait été demandé.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et à une amende de 100 écus.

Procès ayant opposé Marino721 au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Marino721 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: *Le juge MasterJ se leva, et prenant ses notes, annonça le verdict suivant :*
Attendu que l'accusé ne s'est point présenté, pour respecter l'interdiction de territoire, mais qu'il n'a point envoyé de témoignage par écrit au procureur ou à ma personne,
Attendu que l'accusé a franchi la frontière champenoise déliberement, alors que les frontières étaient fermées,
Attendu que rien n'a été fait pour prévenir les autorités de leur passage,
Attendu que le groupe a voyagé en lance, les armes à la main, sans autorisation de voyager en lance, et sans autorisation de port d'armes, et ce dans un contexte d'état de guerre,

Nous, MasterJ, juge de Champagne, recommandons vivement de prévenir les autorités compétentes avant de rentrer armés et en lance dans un duché en guerre, et les déclarons coupable de Trouble à l'ordre public, violation d'arrêté ducal, de port d'arme illégal, de non-coopération avec la justice et de constitution illégale de lances. Nous les déclarons coupable d'une peine de prison de 5 jours qu'ils passeront dans les geôles des villes où ils se trouveront, et à une amende de 100 écus pour frais de justice et de dossier.

Nous ne retiendront point la peine de mort, pourtant possible au vu de l'état de guerre, au vu du motif de voyage du groupe, motif qui n'excuse pourtant pas qu'aucune autorité ait été prévenu et qu'aucune autorisation n'ait été demandé.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et à une amende de 100 écus.

Procès ayant opposé Cuculus au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Cuculus était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: *Le verdict avait été particulièrement ardu à préparer, et la sanction a décidé de même. L'affaire était délicate, et certainement que ce jugement serait discuté. Malgré tout, le juge MasterJ se leva, et prenant ses notes, annonça le verdict suivant :*

Attendu que l'accusé ne s'est point présenté, pour respecter l'interdiction de territoire, mais qu'il n'a point envoyé de témoignage par écrit au procureur ou à ma personne,
Attendu que dès l'Orléannais, le groupe a été prévenu de son interdiction de séjour,
Attendu que l'accusé a franchi la frontière champenoise déliberement, alors que les frontières étaient fermées,
Attendu que rien n'a été fait pour prévenir les autorités de leur passage,
Attendu que le groupe a voyagé en lance, les armes à la main, sans autorisation de voyager en lance, et sans autorisation de port d'armes, et ce dans un contexte d'état de guerre,
Attendu que le Domaine Royal avait prononcé une interdiction de séjour du DR au groupe des lucioles, interdiction qui n'a pas été respectée,

Nous, MasterJ, juge de Champagne, recommandons vivement de prévenir les autorités compétentes avant de rentrer armés et en lance dans un duché en guerre, et les déclarons coupable de Trouble à l'ordre public, violation d'arrêté ducal, de port d'arme illégal, de non-coopération avec la justice et de constitution illégale de lances. Nous les déclarons coupable d'une peine de prison de 5 jours qu'ils passeront dans les geôles des villes où ils se trouveront, et à une amende de 70 écus pour frais de justice et de dossier.

Nous ne retiendront point la peine de mort, pourtant possible au vu de l'état de guerre, au vu du motif de voyage du groupe, motif qui n'excuse pourtant pas qu'aucune autorité ait été prévenu et qu'aucune autorisation n'ait été demandé.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et à une amende de 70 écus.

Procès ayant opposé Aphelie au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Aphelie était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: *Le juge MasterJ se leva, et prenant ses notes, annonça le verdict suivant :*
Attendu que l'accusé ne s'est point présenté, pour respecter l'interdiction de territoire, mais qu'il n'a point envoyé de témoignage par écrit au procureur ou à ma personne,
Attendu que l'accusé a franchi la frontière champenoise déliberement, alors que les frontières étaient fermées,
Attendu que rien n'a été fait pour prévenir les autorités de leur passage,
Attendu que le groupe a voyagé en lance, les armes à la main, sans autorisation de voyager en lance, et sans autorisation de port d'armes, et ce dans un contexte d'état de guerre,

Nous, MasterJ, juge de Champagne, recommandons vivement de prévenir les autorités compétentes avant de rentrer armés et en lance dans un duché en guerre, et les déclarons coupable de Trouble à l'ordre public, violation d'arrêté ducal, de port d'arme illégal, de non-coopération avec la justice et de constitution illégale de lances. Nous les déclarons coupable d'une peine de prison de 5 jours qu'ils passeront dans les geôles des villes où ils se trouveront, et à une amende de 100 écus pour frais de justice et de dossier.

Nous ne retiendront point la peine de mort, pourtant possible au vu de l'état de guerre, au vu du motif de voyage du groupe, motif qui n'excuse pourtant pas qu'aucune autorité ait été prévenu et qu'aucune autorisation n'ait été demandé.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et à une amende de 100 écus.

Procès ayant opposé Wiatt au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Wiatt était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Citation :: *Le juge MasterJ se leva, et prenant ses notes, annonça le verdict suivant :*

Attendu que l'accusé est décedé, nous, MasterJ, Juge de Champagne, déclarons la relaxe pour cette affaire.

Procès ayant opposé Elderlyne au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Elderlyne était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: *Le juge MasterJ se leva, et prenant ses notes, annonça le verdict suivant :*
Attendu que l'accusé ne s'est point présenté, pour respecter l'interdiction de territoire, mais qu'il n'a point envoyé de témoignage par écrit au procureur ou à ma personne,
Attendu que l'accusé a franchi la frontière champenoise déliberement, alors que les frontières étaient fermées,
Attendu que rien n'a été fait pour prévenir les autorités de leur passage,
Attendu que le groupe a voyagé en lance, les armes à la main, sans autorisation de voyager en lance, et sans autorisation de port d'armes, et ce dans un contexte d'état de guerre,

Nous, MasterJ, juge de Champagne, recommandons vivement de prévenir les autorités compétentes avant de rentrer armés et en lance dans un duché en guerre, et les déclarons coupable de Trouble à l'ordre public, violation d'arrêté ducal, de port d'arme illégal, de non-coopération avec la justice et de constitution illégale de lances. Nous les déclarons coupable d'une peine de prison de 5 jours qu'ils passeront dans les geôles des villes où ils se trouveront, et à une amende de 40 écus pour frais de justice et de dossier.

Nous ne retiendront point la peine de mort, pourtant possible au vu de l'état de guerre, au vu du motif de voyage du groupe, motif qui n'excuse pourtant pas qu'aucune autorité ait été prévenu et qu'aucune autorisation n'ait été demandé.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 40 écus.

Procès ayant opposé Gatimasse au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Gatimasse était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: *Le juge MasterJ se leva, et prenant ses notes, annonça le verdict suivant :*
Attendu que l'accusé ne s'est point présenté, pour respecter l'interdiction de territoire, mais qu'il n'a point envoyé de témoignage par écrit au procureur ou à ma personne,
Attendu que l'accusé a franchi la frontière champenoise déliberement, alors que les frontières étaient fermées,
Attendu que rien n'a été fait pour prévenir les autorités de leur passage,
Attendu que le groupe a voyagé en lance, les armes à la main, sans autorisation de voyager en lance, et sans autorisation de port d'armes, et ce dans un contexte d'état de guerre,

Nous, MasterJ, juge de Champagne, recommandons vivement de prévenir les autorités compétentes avant de rentrer armés et en lance dans un duché en guerre, et les déclarons coupable de Trouble à l'ordre public, violation d'arrêté ducal, de port d'arme illégal, de non-coopération avec la justice et de constitution illégale de lances. Nous les déclarons coupable d'une peine de prison de 5 jours qu'ils passeront dans les geôles des villes où ils se trouveront, et à une amende de 40 écus pour frais de justice et de dossier.

Nous ne retiendront point la peine de mort, pourtant possible au vu de l'état de guerre, au vu du motif de voyage du groupe, motif qui n'excuse pourtant pas qu'aucune autorité ait été prévenu et qu'aucune autorisation n'ait été demandé.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 40 écus.

Procès ayant opposé Diabolikbarbiturik au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Diabolikbarbiturik était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: Le juge MasterJ se leva, et prenant ses notes, annonça le verdict suivant :*
Attendu que l'accusé ne s'est point présenté, pour respecter l'interdiction de territoire, mais qu'il n'a point envoyé de témoignage par écrit au procureur ou à ma personne,
Attendu que l'accusé a franchi la frontière champenoise déliberement, alors que les frontières étaient fermées,
Attendu que rien n'a été fait pour prévenir les autorités de leur passage,
Attendu que le groupe a voyagé en lance, les armes à la main, sans autorisation de voyager en lance, et sans autorisation de port d'armes, et ce dans un contexte d'état de guerre,

Nous, MasterJ, juge de Champagne, recommandons vivement de prévenir les autorités compétentes avant de rentrer armés et en lance dans un duché en guerre, et les déclarons coupable de Trouble à l'ordre public, violation d'arrêté ducal, de port d'arme illégal, de non-coopération avec la justice et de constitution illégale de lances. Nous les déclarons coupable d'une peine de prison de 5 jours qu'ils passeront dans les geôles des villes où ils se trouveront, et à une amende de 100 écus pour frais de justice et de dossier.

Nous ne retiendront point la peine de mort, pourtant possible au vu de l'état de guerre, au vu du motif de voyage du groupe, motif qui n'excuse pourtant pas qu'aucune autorité ait été prévenu et qu'aucune autorisation n'ait été demandé.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et à une amende de 100 écus.

Citation :

Procès ayant opposé Kittye au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Kittye était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Citation :: *Le juge MasterJ se leva, et prenant ses notes, annonça le verdict suivant :*

Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que l'accusé n'a daigné se présenter icelieu,
Attendu que l'état de guerre ajoute un caractère aggravant à cette violation de frontière,
Mais, attendu que par sa conduite, l'accusée s'est rachetée et a prouvé qu'elle ne cautionnait pas son duché d'origine,

Nous, MasterJ, Juge de Champagne, déclarons la relaxe pour ce procès.

Procès ayant opposé Verreyne au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Verreyne était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: Le juge MasterJ se leva, s'éclaircit la voix, et prenant ses notes, annonça le verdict suivant :*

Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que l'accusé a été baptisé, mais après l'ouverture de son dossier, et donc après sa candidature à la mairie,
Attendu donc, que la condition d'éligibilité ne se remplit pas après avoir posé candidature,
Attendu que l'accusé a récidivé, après avoir déjà été jugé pour les mêmes faits,

Nous, MasterJ, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable et la condamnons à deux jours de prison.

Nous conseillons à l'accusé de s'assurer que toutes les conditions sont bien remplies avant de porter sa candidature à une mairie une prochaine fois, juger deux fois le même acte ne devrait avoir lieu.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Procès ayant opposé Morgania au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Morgania était accusé de Trouble à l'Ordre Public

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable Trouble à l'ordre public.

Citation :: Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que l'accusé n'est point venu se défendre et n'a en rien expliqué son geste, s'attachant à un détail ne rendant point invalide ce jugement,
Attendu que l'économie des mairies ne saurait être perturbé, et que le travail remarquable de nos maires ne saurait souffir de tels comportements,

Nous, MasterJ, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable, et la condamnons à 60 écus d'amende ainsi qu'à une journée de prison afin que l'accusé puisse y méditer sur son geste.

Nous conseillons à l'accusé de se concentrer une prochaine fois sur sa défense et sur l'explication de son geste plutôt que sur une erreur malencontreuse dans l'accusation.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287

Procès ayant opposé Alex_du31 au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Alex_du31 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le juge MasterJ se leva, et prenant ses notes, annonça le verdict suivant :*

Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que l'accusé reconnaît les faits qui lui sont reprochés,
Attendu que l'ordre public ne saurait être troublé sans que des sanctions soient prises,

Nous, MasterJ, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable, et le condamnons à 50 écus d'amende et à fournir des excuses publiques aux victimes de cette affaire, à savoir les personnes présentes en taverne. Ces excuses devront être en gargotte champenoise.

* Se tournant vers l'accusé *
J'en profite pour ajouter que si j'ai été clément en ne donnant de peines de prison, je serais bien moins clément si je devais vous revoir ici si vous ne respectez le présent jugement et ne présentez vos excuses.

* Puis, reprenant *

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.

Procès ayant opposé Amauri au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Amauri était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le juge MasterJ se leva, et prenant ses notes, annonça le verdict suivant :*

Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que l'accusé justifie sa possession d'épée par une noblesse qu'il usurpe, puisqu'il ne possède aucun fief ou titre,
Attendu que l'accusé ne se propose pas de rendre son arme, mais de seulement la cacher quand il rentre en ville, conservant ainsi le port d'une arme de guerre,

Nous, MasterJ, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable et le condamnons à 150 écus d'amende pour frais de justice ainsi qu'à la vente de son épée dans la ville où il se trouvera au personnel de la prévosté de cette ville. Nul ne saurait garder et porter ainsi une épée sans en avoir le droit. Sans preuve et témoignage de la prévosté de cette vente, nous nous reverrons icelieu.

Nous vous conseillons de bien vous plier à ce verdict et de ne plus vous montrer armé.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une amende de 150 écus.

Procès ayant opposé Furaux à la municipalité de Troyes

Furaux était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public

Citation :: *Le juge MasterJ se leva, et prenant ses notes, annonça le verdict suivant :*

Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que l'accusé a été prévenu mais n'a pas prêté attention aux courriers,
Attendu que l'accusé n'a daigné se présenter icelieu,
Attendu que nul ne saurait ignorer la loi,

Nous, MasterJ, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable et le condamnons à 30 écus d'amende et à 1 journée de prison qu'il passera dans la ville où il se trouvera.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 30 écus.

Procès ayant opposé Poutoune à la municipalité de Troyes

Poutoune était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public

Citation :: *Le juge MasterJ se leva, et prenant ses notes, annonça le verdict suivant :*

Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que l'accusé a été prévenu mais n'a pas prêté attention aux courriers,
Attendu que nul ne saurait ignorer la loi,

Nous, MasterJ, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable et le condamnons à 50 écus d'amende.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.

Procès ayant opposé Fugenz au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Fugenz était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: Le juge MasterJ se leva, et prenant ses notes, annonça le verdict suivant :*

Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que les faits sont avérés et reconnus par l'accusé,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,

Nous, MasterJ, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable d'esclavagisme, et le condamnons à une amende de 50 écus pour frais de justice et au remboursement de 10 écus à chaque victime.
Il apportera la preuve de ce remboursement à la prévosté de sa ville si il ne veut pas se retrouver icelieu.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.

Procès ayant opposé Lesbeaux au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Lesbeaux était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public

Citation :: Le juge MasterJ, se levant, rendit le verdict suivant :*
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que l'accusé n'a daigné venir se défendre icelieu,

Nous, MasterJ, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable et le condamnons à une journée de prison, ainsi qu'à des excuses publiques en gargotte à la victime.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour

Procès ayant opposé Frandzy au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Frandzy était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public

Citation :: Le juge MasterJ, se levant, rendit le verdict suivant :*
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que l'accusé n'a daigné se présenter,
Attendu que l'accusé est resté en Champagne plus que le délai imparti,

Nous, MasterJ, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable et le condamnons à trois jours de prison.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Procès ayant opposé Fugenz à la municipalité de Troyes

Fugenz était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Citation :: * Le juge MasterJ, se levant, rendit le verdict suivant :*
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que la récidive aggrave le cas de l'accusé,
Attendu que l'accusé ne s'est point présenté icelieu,

Nous, MasterJ, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable et le condamnons à 100 écus d'amende ainsi qu'à un remboursement de 10 écus à chaque victime.
Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287

Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus.

Procès ayant opposé Nâasuel au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Nâasuel était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public

Citation :: Le juge MasterJ, se levant, rendit le verdict suivant :*
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que l'accusé n'a même pas daigné venir se défendre,

Nous, MasterJ, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable et le condamnons à 350 écus d'amende, ainsi qu'à une journée de prison.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 350 écus.

Procès ayant opposé Alfrida au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Alfrida était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public

Citation :: * Le juge MasterJ, se levant, rendit le verdict suivant :*
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que l'accusé ne vient même pas se défendre ici,

Nous, MasterJ, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable et le condamnons à 3 journées de prison.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Procès ayant opposé Yano59 au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Yano59 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: * Le juge MasterJ, se levant, rendit le verdict suivant :*
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,
Attendu que des armes ne sauraient être vendues à des personnes inexpérimentées, et que le port d'arme est un privilège qui n'est point ocrtoyé à tout à chacun,
Attendu que l'accusé reconnaît ses torts, et s'en excuse,

Nous, MasterJ, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable et le condamnons à 50 écus d'amende.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.