Verdict des procès

Procès ayant opposé Bobbeamon au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Bobbeamon était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le Juge se leva, rendant son verdict :*

Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne.
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,
Attendu que l'accusé ne s'est même pas présenté à la cour pour se défendre,

Nous, Darkaprincesse, Juge de Champagne, étant convaincue de la culpabilité de l'accusé, le condamnons à 2 jours de prison pour Trouble à l'Ordre Public , violation des frontières champenoises. (Etat de Guerre) et non coopération avec la justice champenoise.

Que cela soit dit.

J'indique à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours

Procès ayant opposé Valere44 au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Valere44 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: *Le Juge se leva, rendant son verdict :*

Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,

Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,

Attendu que le brigandage en groupe Le brigandage en bande organisée est un crime grave,

Attendu que la récidive est un délit,

Attendu que l'accusé ne s'est même pas présenté à la cour pour se défendre,

Attendu que nous sommes intimement convaincus que l'accusé a organisé son insolvabilité depuis des semaines et dissimule le butin de ses larcins.

Nous, Darkaprincesse, Juge de Champagne, étant convaincue de sa culpabilité, le condamnons à 5 jours de prison, une amende de 10 écus pour les frais de justice.

Que cela soit dit !

J'indique à l'accusé qu’il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46

*Donne un coup de marteau et clôt la séance*

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et à une amende de 10 écus.

TOP Brigandage + Port arme illégal le 28 sept 1456

Chef d'inculpation :TOP Brigandage Port arme illégal et récidive
Ville : Troyes
Enquèteur : Giovanni666
Victime(s) : Arkkatakor
Suspect(s) : groupe composé de Haldelin, de Lesudsarthois et de Valere44
Témoin(s) : Arkkatakor
Lieu : Sur la route Sté Ménéhould Troyes
Obervations complémentaires :

Citation :: *Le Juge se lève pour rendre son verdict*

Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,
Attendu que les preuves d'un brigandage en bande sont suffisamment importantes pour empêcher tout doute à ce sujet,
Attendu que de toute façon, se faire justice soit même n'aurait en rien été une excuse,
Attendu que l'accusé à délibéremment menti à la Cour, espérant me tromper par leurs fausses accusations,

Moi, Richard Wagner, Juge de Champagne, déclare l'accusé coupable, le condamne à 3 jours de prison et une amende de 200 écus.
Ma clémence sera moindre si l'on vous revoit un jour sur ces terres

J'indique à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Violation des frontieres

Citation :: *Le Juge se leva, rendant son verdict :*

Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne.
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,
Attendu que l'accusé ne s'est même pas présenté à la cour pour se défendre,

Nous, Darkaprincesse, Juge de Champagne, étant convaincue de la culpabilité de l'accusé mais prenant en compte sa situation financière, la condamnons à un jour de prison pour Trouble à l'Ordre Public , violation des frontières champenoises. (Etat de Guerre) et non coopération avec la justice champenoise.
Que cela soit dit.

J'indique à l'accusée qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46

*Donne un coup de marteau et clôt la séance*

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Procès ayant opposé Atila au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Atila était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: *Le Juge écouta attentivement la défense, les témoins et le réquisitoire du Procureur.

Elle se leva et rendit son verdict d’une voix forte et déterminée en regardant l’accusé droit des les yeux. :*

Accusé Atila,
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,

Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,

Attendu que la liberté de commerce en Champagne ne saurait aller à l'encontre du développement économique du duché et de ses villes (Livre.1 Opus. 7 Art.3)

Attendu que l’accusé a bel et bien spéculé de façon abusive, en achetant pain et bois sur le marché de Troyes en grande quantité pour les remettre en vente à des tarifs qui dépassent l’entendement et de déstabiliser le marché.
Opus 3 article Art. 2 De la spéculation abusive
Constitue un acte de spéculation abusive, tout acte d'achat/revente du même produit, dans le même village, visant à monopoliser la vente de ce produit et pratiquant des prix excédant le seuil socialement tolérable. La grille des prix conseillé est le meilleur référent pour déterminer le seuil socialement tolérable. La spéculation abusive est un délit sérieux. En période de disette ou de guerre, c’est un crime simple. Une amende pourra également être prélevée en temps de disette ou de guerre. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l’Article. II.1.3 et l’Article. II.1.4.

Attendu que la grille des prix conseillés n'est pas le seul référent pour juger d'une affaire de spéculation (le codex est clair là dessus)

Attendu que nous sommes en en état de Siège et que l’accusé de surcroit s’est targué sur la place de vouloir paralyser l’économie champenoise en achetant bois, pain et fer ….. à la Foire Ducale et sur le marché de la bonne ville de Troyes.

Attendu que l'accusé a crié haut et fort des menaces contre le Domaine Royal, notre Duché et ses institutions.

Nous, Darkaprincesse, Juge de Champagne, étant convaincue de sa culpabilité le condamnons à 5 jours de prison au pain sec.

Nous espérons que ce séjour lui permettra de méditer sur ses actes et paroles.

Que cela soit dit.

J'indique à l'accusé qu’il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46

*Donne un coup de marteau et clôt la séance*

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours

Procès ayant opposé Accrosenseo au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Accrosenseo était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: *Le Juge extraordinaire inscrit sur un parchemin le verdict, pour son homologue bourguignon*

Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,

Attendu que les mots proférées par l'accusée sont de toute évidence à caractère insultant

Attendu
que l'insulte couvre tout autant la personne de Darkaprincesse, Baronne
et Juge de Champagne, que la personne de MasterJ, Vicomte en Champagne,

Attendu que l'insulte et le manque de respect envers la noblesse et les agents du duché sont punissibles par la Loi

Attendu
que les déclarations de l'accusée ne viennent en aucun cas la défendre,
une insulte restant une insulte même sous le couvert de l'humour, et
que l'on ne peut s'adresser à un noble comme on le ferait à un
roturier, même sous le couvert de la colère ou de la haine.

Attendu
en revanche que les mots proférées par l'accusée ne peuvent être
retenues comme menaces de mort, seuls les chefs d'inculpation d'insulte
envers deux nobles champenois peuvent être jugés.

Moi,
Richard Wagner, juge extraordinaire de Champagne, demande au Juge
bourguignon de déclarer l'accusée coupable d'insultes envers le Vicomte
MasterJ et la Baronne Darkaprincesse, et de la condamner à une amende
de 50 écus pour frais de justic divers. Elle devrait être également
condamnée à des excuses publiques envers les deux nobles insultés sur
la gargote champenoise, dans un délai d'une semaine aprés application
du verdict. Si ces excuses n'étaient pas exécutés, un procés pour
insurbordination judiciaire devrait être conduit, emmenant à
l'enfermement de l'accusée.

J'indique à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46

Orelysaez était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: *Le juge écouta attentivement chacune des parties, s'étant posée les mêmes questions que le procureur, elle se tourna vers l'accusé.*
Vous dénoncez des personnes mettant en vente à prix élevés, mais ils ne vendent pas à ce prix là.
Dois-je vous rappeler que les prix sont libres en Champagne?
Les prix affichés en mairie sont des prix conseillés nullement imposés, mais si l'on veut vendre, ils sont fortement recommandés.
Vous dites avoir retiré vos ventes; mais alors pourquoi racheter puisque vous désirez ensuite les vendre?
Vous annoncez vendre à des prix moindres certaines denrées, sans preuves, je n'ai donc que vos dires?

*Le Juge bu quelques gorgées d'eau après ces questions, se leva pour rendre le verdict.*

Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,
Attendu que l'accusé n'a pas apporté les preuves de son innocence et récidive,
Attendu que les questions posées sont restées sans réponse,

Nous, Cunegonde5, Juge de Champagne, étant convaincue de la culpabilité de l'accusé,pour, chef d'inculpation de spéculation abusive aggravé de multi-récidive et Trouble à l'Ordre Public,
le condamnons à 3 jours de prison et à une amende de 300 écus.

L'accusé peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46

*Le juge donna un coup de marteau pour clore la séance.*

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 300 écus.

Procès ayant opposé Lowendhal au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Lowendhal était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public

Citation :: *Après avoir entendu le procureur et attendu longuement la défense de l'accusé en vain, le Juge se leva pour rendre son verdict*

Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,

Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,

Attendu que l'accusé n'a pas daigné se présenter à la cour pour se défendre,

Nous, Cunegonde5, Juge de Champagne, étant convaincue de la culpabilité de l'accusé, le condamnons à 3 jours de prison.

Je rappelle à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46

*Le marteau se fit entendre sur ces derniers mots.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.