Verdict des procès

Procès ayant opposé Francoys à la municipalité de Troyes

Francoys était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Le juge Sevria a écrit:: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
"]*très surprise devant le silence des deux parties. Surprenant surtout venant de l'accusation ce n'était pas dans les habitudes de la mairesse de Troyes...heureusement le dossier avait été bien fait*
Bon, toujours est-il que la preuve a été amené par l’accusation, aussi vous êtes reconnu coupable d’escroquerie envers la ville de Troyes.

Vous devrez donc payer l’amende de 100 écus.
Je vous informe que chaque récidive entraînera une peine plus lourde !
Indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287

Ainsi soit-il !
Sevria de Marbeuil, juge de Champagne

*s’approche de Dame Darkarpincesse venue écouter le verdict*
Je suis désolée Dame Darkaprincesse, j’aurais bien voulu lui faire payer une amende directement à la ville mais avec ce genre de personnage, ils se sauvent et on enchaîne les procès ou les avis de recherche…

Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus.

Procès ayant opposé Tafengora au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Tafengora était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Le juge Guidonius a écrit:: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Guidonius soupira en voyant encore une fois la prévenue devant le tribunal. *
Bien, les faits sont clairs. La prévenue ne se présente pas, la cause est aggravante. La prévenue est récidiviste, la cause est aggravante.
Je me demande combien de temps il faudra à ces bandits bourguignons pour comprendre que la Champagne ne tolère pas ces actes de barbarie sur son territoire.

Je rappelle: Livre 2, opus 2 article 7: Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d’autrui.
Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l’usage de la violence.
Constitue un acte de racket, toute action de vol compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
Constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
Le vol est un délit sérieux. Le vol aggravé et le racket sont des délits graves. Le brigandage est un crime simple.

Je rappelle également: Livre 2, opus 4, article 5: Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage est un délit sérieux.

Je rappelle également: Livre 2, opus 1, article 5: Toute récidive expose l'accusé à voir la gravité et les catégories de peines pour les délits et crimes qu'il a commis, s'accroître d'un rang.

En conséquence du quoi je comdamme le prévenu à une peine de prison de 6 jours, assortie d'une amende de 1500 écus à rembourser à Dame Daisy pour le remboursement des biens volés, ainsi qu'une amende de 1000 écus pour la perte de temps que le prévenu nous occasionne.

Je rappelle à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287

J'ai dit. Ainsi soit-il !
Guidonius
Juge de Champagne.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours.

Procès ayant opposé Loloac au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Loloac était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

L'honorable juge, Messire Guidonius a écrit:: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le juge soupira en voyant encore une affiare de brigandage.*

Bien, le prévenu ne se présente pas, ce qui est une circonstance aggravante.
De plus, en période de crise, nous ne serons pas tendre avec l'accusé.

Je rappelle donc: Livre 2, Opus 2, Article 7: Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d’autrui.
Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l’usage de la violence.
Constitue un acte de racket, toute action de vol compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
Constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
Le vol est un délit sérieux. Le vol aggravé et le racket sont des délits graves. Le brigandage est un crime simple. Le brigandage en bande organisée est un crime grave.

Je rappelle également: Livre 2, opus 4, article 5: Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage est un délit sérieux.

En conséquence de quoi, je condamne le prévenu à une peine de 5 jours de prisons, assorti d'une amende de 100 écus et le remboursement de 50 écus au profit de la victime.

Je rappelle à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287

J'ai dit. Ainsi soit-il !
Guidonius
Juge de Champagne.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours.

Procès ayant opposé Montaur au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Montaur était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Honorable juge Guidonius a écrit:: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Guidonius faillit s'étouffer en entendant le prévenu. En cette période de crise il n'était pas d'humeur à plaisanter.*

Messire le prévenu, nous ne sommes pas là pour entendre vos fadaises ni gouter à un quelconque humour.

Les faits sont simples, et vous ne les niez pas.

Je rappelle: Livre 2, opus 2, article 7: Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d’autrui.
Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l’usage de la violence.
Constitue un acte de racket, toute action de vol compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
Constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
Le vol est un délit sérieux. Le vol aggravé et le racket sont des délits graves. Le brigandage est un crime simple.

Au cas ou l'envie vous en reprendres, ce que je ne souhaite pas , je vous rappelle: Livre 2, opus 1, article 5: Toute récidive expose l'accusé à voir la gravité et les catégories de peines pour les délits et crimes qu'il a commis, s'accroître d'un rang.

Je vous condamne donc à la peine de 3 jours de prison, ainsi qu'une amende de 50 écus, pour nous faire perdre notre temps et jouer au mariolle, ainsi qu'une amende de 275 écus au profit de messire RicLayat, pour le remboursement des biens dérobés.

Je rappelle à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287

J'ai dit. Ainsi soit-il !
Guidonius
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Procès ayant opposé Atugod au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Atugod était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Le juge Varden a écrit:: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
La justice d'Aristote a rendu son verdict, Messire Atugod n'est plus de ce monde ... Je n'aurais pu trouver meilleure peine pour le repenti de son âme ...

Ainsi soit il

En ce jour du 18 Décembre 1455, pour la Justice de Champagne,
Varden

[Je mets de la prison pour que n'apparaisse pas la relaxe, pour il a été coupable ...]
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Procès ayant opposé Supercedric au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Supercedric était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Supercedric, c’est avec la plus grande tristesse que je vous accueille ici dans mon Tribunal pour des faits d’une telle importance qui plus est … J’espère ne plus jamais vous y reprendre …

Nous, Varden, en nostre qualité de Juge de Champagne rendons le verdict suivant :

Attendu que la présomption de culpabilité est définie par le Codex en son livre 1 Op.4 Art.5

Attendu que l’accusé a avoué les faits qui lui étaient reprochés.

Attendu que les coups et blessures sur autrui sont punis par le Codex en son Livre 2 Opuscule 2 Article 8 ne tolérant aucune contestation et constitue un crime simple.

Attendu que le statut Sergent de la prévôté et de conseiller municipal de l’accusé aggrave son cas, portant honte sur les agents champenois et la si belle ville de Troyes.

Déclarons l’accusé coupable de coups et blessures sur la personne du Sieur Larstyv, et le condamnons à payer une amende de 100 écus, dont le bénéfice ira à sa victime par l’intermédiaire du Duché de Champagne, ainsi qu’à une peine de prison de une journée. Il devra qui plus est, s’excuser publiquement auprès de sa victime, de la prévôté et de la municipalité de Troyes. Enjoignons également le souhait de voir Messire Supercedric démis de ses fonctions dont il ne porte guère haut la bannière.

Ainsi, ce 3 janvier 1456, moi, Varden, Juge de Champagne, ait rendu ce verdict.

Indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Procès ayant opposé Loloac au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Loloac était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Varden a écrit:

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Loloac, peut être avez-vous arrêté aujourd’hui mais notre affaire qui n’est pas encore tombé sous le coup de la prescription est d’une gravité sans précédente et votre fuite de l’époque en Artois n’avait trompé personne … Mais la Champagne et sa Justice n’oublient jamais ses accusés, vous l’apprendrez avec le temps …

Nous, Varden, en nostre qualité de Juge de Champagne rendons le verdict suivant :

Attendu que la présomption de culpabilité est définie par le Codex en son livre 1 Op.4 Art.5

Attendu que l’accusé n’a pas su, n’a pas voulu prouver son innocence se contentant de quelques propos laconiques en ce Tribunal.

Attendu que le brigandage est puni par le Codex en son Livre 2 Opuscule 2 Article 7 ne tolérant aucune contestation et constitue un crime simple.

Attendu que la récidive est avérée et permet au nom du Codex en son Livre 2 Opuscule 1 Article 5 de monter d’un échelon dans l’échelle des catégories de peines.

Déclarons l’accusé coupable d’acte de brigandage sur la personne de Marco95200 et le condamnons à payer une amende de 1300 écus, le Duché de Champagne se chargeant du remboursement de la victime de cet homme et à six journées de prison de par la gravité de ses faits et leur répétition !

Ainsi, ce 10 janvier 1456, moi, Varden, Juge de Champagne, ait rendu ce verdict.

Indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours.

Procès ayant opposé Speedathor au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Speedathor était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: *En écoutant l’accusé Sevria se demanda s’il avait escompté
qu’il finirait au tribunal en essayant de se révolter ! Il n’avait pas
l’air terrifié en tout cas ! tant qu'a sa folie...*

Bon, on ne va pas y aller par 4 chemins !

Vous avoué avoir tenté de prendre la mairie de force avec pour seul excuse votre irresponsabilite !

Et ben vous avez vu…la défense fut bonne et vous vous allez directement au tribunal ! Vous croyiez quoi ? Que nous laissions les mairies sans garde ?

Aussi, nous Sevria de Marbeuil, nous vous déclarons coupable de tentative de révolte et nous vous condamnons à une amende de 50écu, 1 journées de prison .

Je vous informe que chaque récidive entraînera une
peine plus lourde !

Indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en
appel. Voici les démarches à suivre :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287

Ainsi soit-il !
Sevria de Marbeuil, juge de Champagne

Eradiqué mardi 29 janvier 1456

Procès ayant opposé Bozz01 au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Bozz01 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Juge Varden a écrit:: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
La Justice du Très Haut a eu raison de Messire Bozz avant la Justice des hommes. Je ne rendrais pas verdict donc, cela n'étant point nécessaire.

[une petite peine pour le rendu coupable IG]
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Procès ayant opposé Massyliant au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Massyliant était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

le juge Varden a écrit:: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Massyliant, l’intérêt de fermer les frontières est bien de donner des laisser passer avant que les étrangers n’entrent et pas une fois qu’ils sont sur place, votre demande en l’espèce me parait bien tardive.

Nous, Varden, en nostre qualité de Juge de Champagne rendons le verdict suivant :

Attendu que la présomption de culpabilité est définie par le Codex en son livre 1 Op.4 Art.5

Attendu que l’accusé a avoué et reconnu pour partie les faits qui lui étaient reprochés.

Attendu qu’un arrêté ducal interdisant d’entrer en Champagne sans autorisation est et était déjà en vigueur au moment des faits.

Déclarons l’accusé coupable d’entrée puis de circulation en Champagne sans autorisation et le condamnons à trois journées de prison pour qu’ils comprennent que l’on doit apprendre à respecter la Loy.

Ainsi, ce 6 février 1456, moi, Varden, Juge de Champagne, ait rendu ce verdict.

Indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Procès ayant opposé Speedathor au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Speedathor était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Nous, Varden, en nostre qualité de Juge de Champagne rendons le verdict suivant :

Attendu que la présomption de culpabilité est définie par le Codex en son livre 1 Op.4 Art.5

Attendu que l’accusé n’a pas nié les faits qui lui étaient reprochés devant la Cour de justice Champenoise.

Attendu que l’acte de révolte est puni par le Codex en son Livre 2 Opuscule 4 Article 2 et constitue un crime simple.

Attendu qu’il a récidive avérée et aucun repentir exprimé.

Déclarons l’accusé coupable d’acte de révolte sur la mairie de Troyes et le condamnons à 2 jours de prison et l’exposition pendant une journée sur un carcan en place publique de Troyes ainsi qu’à 75 écus d’amende pour que l’accusé comprenne qu’on ne doit pas ainsi bafouer la loi Champenoise.

Ainsi, ce 30 janvier 1456, moi, Varden, Juge de Champagne, ait rendu ce verdict.

Indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Procès ayant opposé Guillaumetelligny au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Guillaumetelligny était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Nous, Varden, en nostre qualité de Juge de Champagne rendons le verdict suivant :

Attendu que la présomption de culpabilité est définie par le Codex en son livre 1 Op.4 Art.5

Attendu que l’accusé a avoué et a fait preuve de sa collaboration sans faille avec notre justice.

Attendu que le brigandage est puni par le Codex en son Livre 2 Opuscule 2 Article 7 et constitue un crime simple.

Déclarons l’accusé coupable de brigandage sur la personne de Messire Jjm et le condamnons à une peine 2 jours de prison et deux jours de travaux d’intérêt général en travaillant au RMI en Champagne (screens à fournir) et une peine de 50 écus d’amende pour frais de justice. Messire Jjm non présent à ce procès ne recevra aucune indemnité de la part du Duché de Champagne.

Ainsi, ce 6 février 1456, moi, Varden, Juge de Champagne, ait rendu ce verdict.

Indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Procès ayant opposé Speedathor au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Speedathor était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le Juge haussa les sourcils en écoutant la dernière plaidoirie de la défense*
Je ne sais si votre amour est pour le Procureur ou pour moi-même... à moins que ce ne soit l'amour pour votre ville qui vous pousse à vouloir désespérément prendre la mairie ?

Quoiqu'il en soit, il faudrait apprendre à réfréner vos envies, nous ne pouvons tolérer vos frasques plus longtemps.

Nous, Joffrey "cent-onze", rendons ce 18 février le verdict suivant :

Attendu que l'accusé ne nie nullement les faits,

attendu que, Livre 2, Opuscule 1, Article 7, "l'aveu et la confession des délits et crimes par l'accusé doivent tempérer les peines appliquées.",

attendu que la révolte contre une mairie est définie par le codex Livre 2, Opuscule 4, Art.2 et constitue un crime simple,

attendu que, Livre 2, Opuscule 1, Art.5, "Toute récidive expose l'accusé à voir la gravité et les catégories de peines pour les délits et crimes qu'il a commis, s'accroître d'un rang.",

Nous condamnons Speedathor à une peine de prison de 3 jours, ainsi qu'à 70 écus d'amende.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
_________________
Juge de Champagne

Procès ayant opposé Massyliant au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Massyliant était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Massyliant, l’intérêt de fermer les frontières est bien de donner des laisser passer avant que les étrangers n’entrent et pas une fois qu’ils sont sur place, votre demande en l’espèce me parait bien tardive.

Nous, Varden, en nostre qualité de Juge de Champagne rendons le verdict suivant :

Attendu que la présomption de culpabilité est définie par le Codex en son livre 1 Op.4 Art.5

Attendu que l’accusé a avoué et reconnu pour partie les faits qui lui étaient reprochés.

Attendu qu’un arrêté ducal interdisant d’entrer en Champagne sans autorisation est et était déjà en vigueur au moment des faits.

Déclarons l’accusé coupable d’entrée puis de circulation en Champagne sans autorisation et le condamnons à trois journées de prison pour qu’ils comprennent que l’on doit apprendre à respecter la Loy.

Ainsi, ce 6 février 1456, moi, Varden, Juge de Champagne, ait rendu ce verdict.

Indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Procès ayant opposé Verreyne au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Verreyne était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Nous, Joffrey "cent onze", rendons ce 25 février le jugement suivant :

attendu que selon le Codex, Livre 1, Op.1, Art.4, nul ne peut se présenter à une élection municipale s'il n'a pas été baptisé,

attendu que deux personnes affirment que l'accusée n'a pas été baptisée, et que cette dernière ne nie pas cette situation,

Nous condamnons Verreyne à une amende d'un écu symbolique, et à travailler une journée à l'Église de Troyes avant ce 3 mars. Vous êtes également priée de m'apporter la preuve de votre travail là-bas.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Procès ayant opposé Maeron au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Maeron était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Nous, Joffrey "cent-onze" rendons ce 28 février le verdict suivant :

attendu que la présomption de culpabilité est définie dans le Codex, Livre 1, Opuscule 4, Article 5,

attendu que l'accusé a intégré une armée qui n'avait pour seul but que d'affaiblir le duché de Champagne,

attendu que l'accusé a blessé gravement au moins un voyageur pendant son "engagement",

attendu que l'accusé est en possession d'une épée, alors qu'il n'appartient à aucune des catégories prévues par le Codex,

Nous le déclarons coupable de trahison, et le condamnons à 7 jours de prison, ainsi qu'à une amende de 350 écus.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 7 jours.

Procès ayant opposé Nath57 au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Nath57 était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Nous, Joffrey "cent onze", rendons ce 3 mars le verdict suivant :

attendu que la présomption de culpabilité est définie dans le Codex Livre 1, Opu.4, Art.5,

attendu que l'accusée n'a pas hésité à porter plusieurs coups ayant entraînés de graves blessures sur la personne de Korame,

attendu que l'accusée s'est engagée dans une armée n'ayant pour seul but que d'affaiblir le duché de Champagne et de mettre en danger la vie de ses habitants,

Nous déclarons Nath57 coupable de trahison, et la condamnons à 3 jours de prison, ainsi qu'à un bannissement de trois mois de l'ensemble du Domaine Royal.
Nous indiquons à l'accusée qu'elle peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Procès ayant opposé Arf à la municipalité de Troyes

Arf était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Nous, Joffrey "cent onze, rendonds ce 2 mars le verdict suivant :

attendu que la présomption de culpabilité est définie dans le Codex Livre 1, Opuscule 4, Article 5,

attendu que l'accusé n'a pas quitté la Champagne en dépit de l'État de Guerre,

Nous déclarons Arf coupable de trouble à l'ordre public, et le condamnons à 3 jours de prison.

Nous lui infligeons de plus une amende de 50 écus pour ne pas s'être présenté devant Nous.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
_________________
Juge de Champagne

Procès ayant opposé Primarque à la municipalité de Troyes

Primarque était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Je crois que vous êtes la meilleure définition du trouble à l'ordre public que je ne verrai jamais...

Nous, Joffrey "cent onze, rendons ce 3 mars le verdict suivant :

attendu que la présomption de culpabilité est définie dans le Codex Livre 1, Opuscule 4, Article 5,

attendu que l'accusé n'a pas quitté la Champagne en dépit de l'État de Guerre décrêté le 18 février,

Nous déclarons Primarque coupable de trouble à l'ordre public, et le condamnons à 3 jours de prison, ainsi qu'à nettoyer les traces de son passage au tribunal.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours

Procès ayant opposé Aurtencia au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Aurtencia était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Nous, Varden, Duc de Champagne, rendons ce 3 mars le verdict suivant :

Attendu que la présomption de culpabilité est définie dans le Codex Livre 1, Op.4, Art.5,

attendu que l'accusée s'est enrôlée dans une armée n'ayant pour seul but que l'affaiblissement du duché de Champagne, semant la mort et pillant sans vergogne,

attendu que l'accusée n'a pas hésité à s'attaquer lâchement à une voyageuse avec d'autres membres de l'armée,

attendu que face aux témoignages irréfutables sur sa culpabilité, l'accusé n'a pas su démontrer son innocence,

Déclarons Aurtencia coupable de trahison, et la condamnons à la peine capitale par voie de pendaison en place publique.

Indiquons à l'accusée qu'elle peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à la peine de mort. Son exécution aura lieu dans 3 jours.

Procès ayant opposé Nethi au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Nethi était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Nous, Joffrey "cent onze", rendons ce 10 mars le verdict suivant :

attendu qu'en l'absence de témoins extérieurs aux intéressés, nous ne pouvons déterminer laquelle des deux parties a engagé la lutte,

attendu cependant que les rapports de douane indiquent clairement que le contenu de la bourse de Belfirou a été vidé tandis que ceux des accusés a considérablement augmenté,

nous déclarons Nethi coupable de vol, sans y ajouter le caractère agravant de la violence, et le condamnons à 75 écus d'amende, ainsi qu'à une peine de prison d'une journée.

Nous indiquons à l'accusée qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Procès ayant opposé Amauri au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Amauri était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Nous, Joffrey "cent onze", rendons ce 10 mars le verdict suivant :

attendu qu'en l'absence de témoins extérieurs aux intéressés, nous ne pouvons déterminer laquelle des deux parties a engagé la lutte,

attendu cependant que les rapports de douane indiquent clairement que le contenu de la bourse de Belfirou a été vidé tandis que ceux des accusés a considérablement augmenté,

nous déclarons Amauri coupable de vol, sans y ajouter le caractère agravant de la violence, et le condamnons à 300 écus d'amende, ainsi qu'à une peine de prison d'une journée.

Nous indiquons à l'accusée qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Procès ayant opposé Arf au Duché de Champagne (Domaine Royal)
Arf était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Enoncé du verdict

Citation :: Nous, Joffrey "cent onze", rendons ce 18 mars le verdict suivant :

attendu que la présomption de culpabilité est définie dans le codex Livre 1, Opu.4, Art.5,

attendu que le racket est défini dans le Codex dans le Codex, Livre 1, Opu.2, Art.7 et constitue un délit grave,

nous déclarons Arf coupable de racket et le condamnons à 3 jours de prison.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
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Juge de Champagne

Procès ayant opposé Audon au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Audon était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été relaxé.
Nous, Joffrey "cent onze", rendons ce 27 mars le verdict suivant :

attendu que l'accusation renonce à ses poursuites contre l'accusé, nous relaxons Audon.

Nous ne pouvons que vous conseillez de faire plus attention la prochaine fois... on ne s'embauche pas dans une armée comme dans un champ.

Procès ayant opposé Elanielle au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Elanielle était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Nous, Joffrey "cent onze, rendons ce 27 mars le verdict suivant :

attendu que la présomption de culpabilité est définie dans le Codex Livre 1, Opuscule 4, Article 5,

attendu que l'accusée n'a pas quitté la Champagne en dépit de l'État de Guerre décrêté le 18 février,

Nous déclarons Elanielle coupable de trouble à l'ordre public, et la condamnons à deux journées de prison, à la suite desquels il lui faudra quitter le territoire champenois.

Nous indiquons à l'accusée qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.